prorata

The fixed lines are adjusted prorata when resources fall below $450 million.
Les rubriques sont ajustées proportionnellement lorsque les ressources tombent en dessous de 450 millions de dollars.
The fixed lines are adjusted prorata when resources fall below $450 million.
Les montants prévus aux rubriques fixes sont ajustés au prorata lorsque les ressources tombent en dessous de 450 millions de dollars.
The experience in operating a charge-back system in the telecommunications area also demonstrates that some overall costs cannot be assigned on the basis of prorata or past experience.
L'expérience acquise grâce au système d'imputation automatique dans le domaine des télécommunications montre également que certains coûts globaux ne peuvent pas être répartis au prorata ou sur la base de l'expérience du passé.
Article 9 of the Protocol approved by Decision 2005/720/EC lays down a distinct method for increasing the tariff quota for 2004, calculated as a prorata of the basic volumes.
L’article 9 du protocole approuvé par la décision 2005/720/CE prévoit une méthode distincte pour l’augmentation du contingent tarifaire pour l’année 2004, fondée sur un calcul au prorata des volumes de base.
Article 9 of the Protocol approved by Decision 2005/720/EC lays down a distinct method for increasing the tariff quota for 2004, calculated as a prorata of the basic volumes.
Les entrées de véhicules hors d’usage chez un broyeur sont calculées sur la base des notes de pesage, des reçus ou d’autres documents comptables.
For the first and for the last year of the Protocol the advance payment fee should be calculated on the prorata temporis basis.
Pour les première et dernière années du protocole, la redevance anticipée devrait être calculée pro rata temporis.
In presenting the historical results of its rental properties, the claimant re-allocated certain costs and expenses between the three lines of business on a prorata basis.
En présentant ces résultats, le requérant a réaffecté certains coûts et certaines dépenses entre les trois branches d'activité, au prorata.
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