patentable
- Exemples
The human genome and its sequences should not be patentable. | Le génome humain et ses séquences ne devraient pas pouvoir être brevetés. |
No one here wants all software to be patentable. | Personne ici ne souhaite que tous les logiciels soient brevetables. |
By definition, patentable compounds are recent designs. | Par la définition, les composés brevetables sont des conceptions récents. |
Four words: Are human genes patentable? | Quatre mots : les gènes humains sont-ils brevetables ? |
Nothing about what you do is patentable or a unique user experience. | Rien de ce que tu fais n'est brevetable ni unique pour l'utilisateur. |
US patent law has a broad definition of patentable subject matter. | La législation américaine donne une définition générale des objets brevetables. |
Simple business methods and pure software will not be patentable in Europe. | Les simples méthodes destinées aux activités économiques et les logiciels purs ne seront pas brevetables en Europe. |
This scheme inspires inventors to innovate and prevents them from prematurely disclosing patentable developments. | Ce système encourage les inventeurs à innover et les empêche de divulguer prématurément des éléments brevetables. |
– Mr President, are computer programs patentable? | - Monsieur le Président, les logiciels sont-ils brevetables ? |
Or alternatively, no software program is patentable: they all fall under the international laws of copyright. | Ou bien aucun logiciel n’est brevetable : ils relèvent alors des lois internationales qui régissent le copyright. |
But these are the fields from which patentable inventions are most likely to arise. | C’est pourtant dans ces domaines que des inventions brevetables sont le plus susceptibles de voir le jour. |
A preliminary, non-binding report on whether the claimed invention appears to be patentable. | Rapport préliminaire, sans engagement, sur la question de savoir si l'invention dont la protection est demandée semble être brevetable. |
Algorithms, business prototypes and computer programs should not be patentable as such. | Les algorithmes, les prototypes destinés à l'exercice d'activités économiques et les programmes informatiques ne devraient pas être brevetables en tant que tels. |
This paragraph is clearly in line with the basic principle that discoveries are not patentable. | Ce paragraphe s'inscrit en droite ligne avec un principe de base, à savoir le caractère non brevetable des découvertes. |
To be patentable, something must be new, inventive and capable of industrial application and must make a technical contribution. | Ce qui est brevetable doit être nouveau, inventif, capable d’application industrielle et comporter une contribution technique. |
Are isolated human genes man-made, patentable inventions or unpatentable products of nature? | Les gènes humains isolés correspondent-ils à des inventions brevetables créées par l’homme ou s’agit-il de “produits de la nature” considérés comme non brevetables ? |
Of course to be patentable, that invention would still need to satisfy the criteria of novelty, inventiveness and industrial applicability. | Naturellement, pour être brevetable, cette invention doit répondre à des critères de nouveautés, d'inventivité et d'applicabilité industrielle. |
If software became patentable, the costs of the patenting process would ruin small and medium-sized software development companies. | Si le logiciel devient brevetable, le coût du processus d’attribution des brevets ruinera les petites et moyennes entreprises développant des logiciels. |
An invention is patentable if it is novel, involves an inventive step and is industrially applicable. | Une invention est brevetable si elle est totalement nouvelle, si elle procède d'une démarche inventive et si elle est exploitable industriellement. |
Instead, patentable inventions must be solutions that combine an idea with its technical execution, for example car safety systems. | Plutôt, les inventions brevetables doivent être des solutions combinant une idée et son exécution technique, par exemple les systèmes de sécurité des voitures. |
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