patentable
- Exemples
The human genome and its sequences should not be patentable. | Le génome humain et ses séquences ne devraient pas pouvoir être brevetés. |
No one here wants all software to be patentable. | Personne ici ne souhaite que tous les logiciels soient brevetables. |
It has a clause saying that software is not patentable. | Ce traité a une clause disant que le logiciel n'est pas brevetable. |
By definition, patentable compounds are recent designs. | Par la définition, les composés brevetables sont des conceptions récents. |
Does this mean that these inventions are not patentable? | Faut‑il en conclure que ces inventions ne sont pas brevetables ? |
Standards should never be patentable! | Les standards ne devraient jamais être brevetables ! |
Four words: Are human genes patentable? | Quatre mots : les gènes humains sont-ils brevetables ? |
Nothing about what you do is patentable or a unique user experience. | Rien de ce que tu fais n'est brevetable ni unique pour l'utilisateur. |
US patent law has a broad definition of patentable subject matter. | La législation américaine donne une définition générale des objets brevetables. |
Only genuine inventions must be patentable. | Seules les véritables inventions doivent être brevetables. |
In sum, the claimed invention does not appear to be patentable in these terms. | En résumé, l’invention revendiquée ne serait pas brevetable sur ces points. |
The current Act does not clearly indicate that higher life forms are patentable. | La loi actuelle n'indique pas clairement que les formes de vie supérieures sont brevetables. |
There is some question, however, about precisely what types of processes are patentable. | Cependant, il reste difficile de connaître précisément les types de procédés brevetables. |
Simple business methods and pure software will not be patentable in Europe. | Les simples méthodes destinées aux activités économiques et les logiciels purs ne seront pas brevetables en Europe. |
This scheme inspires inventors to innovate and prevents them from prematurely disclosing patentable developments. | Ce système encourage les inventeurs à innover et les empêche de divulguer prématurément des éléments brevetables. |
Under the law of some jurisdictions medical procedures are patentable. | Certaines législations considèrent que les procédures médicales peuvent faire l’objet d’un dépôt de brevet. |
– Mr President, are computer programs patentable? | - Monsieur le Président, les logiciels sont-ils brevetables ? |
Or alternatively, no software program is patentable: they all fall under the international laws of copyright. | Ou bien aucun logiciel n’est brevetable : ils relèvent alors des lois internationales qui régissent le copyright. |
But these are the fields from which patentable inventions are most likely to arise. | C’est pourtant dans ces domaines que des inventions brevetables sont le plus susceptibles de voir le jour. |
A preliminary, non-binding report on whether the claimed invention appears to be patentable. | Rapport préliminaire, sans engagement, sur la question de savoir si l'invention dont la protection est demandée semble être brevetable. |
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