XXX

For details and limitations refer to the Production Organisation Exposition, Section xxx
Pour les détails et restrictions, voir le manuel d'organisme de production, section xxx
For details and limitations refer to the Production Organisation Exposition, Section xxx
Pour les détails et limitations, se reporter au manuel de l’organisme de production, section xxx
Commission Decision No 20xx/xxx/EU of …/…/20… approving the financial contribution to Member States:
Décision de la Commission no 20xx/xxx/UE du …/…/20… portant approbation de l'aide financière aux États membres :
Inspector’s comments (if necessary use a complementary sheet specifying: “attachment to ICCAT report number xxx”)
Observations de l’inspecteur (si nécessaire, ajouter une feuille supplémentaire en précisant : “Pièce jointe au rapport CICTA numéro xxx”)
Inspector’s comments (if necessary use a complementary sheet specifying “attachment to ICCAT report number xxx”)
Observations de l’inspecteur (si nécessaire, ajouter une feuille supplémentaire en précisant “Pièce jointe au rapport CICTA numéro xxx”) :
Inspector’s comments (if necessary use a complementary sheet specifying: ‘attachment to ICCAT report number xxx’) …
Observations de l’inspecteur (si nécessaire, ajouter une feuille supplémentaire en précisant : « Pièce jointe au rapport CICTA numéro xxx ») …
For details and limitations refer to the Production Organisation Exposition, Section xxx
vitesse indiquée au tableau 6 (m/s)
Maintenance may be performed, until compliance with maintenance regulations is required, in accordance with the Production Organisation Exposition Section xxx
Par exemple, sur la base des données du tableau 6, les distances d’arrêt à respecter à partir de vitesses initiales déterminées sont indiquées au tableau 7.
The numbering system shall include the three-letter CPC code, followed by the four numbers indicating the year and three sequential numbers followed by the three letters “ITD” (CPC-20**/xxx/ITD).
Le système de numérotation comprend les trois lettres du code de la PCC, suivies de quatre chiffres indiquant l’année et de trois numéros séquentiels suivis des trois lettres « ITD » (PCC-20**/xxx/ITD).
Commission Decision No 20xx/xxx/EU of …/…/20… approving the financial contribution to Member States:
Enfin, la société a présenté des observations relatives à une erreur de calcul dont il a été estimé qu’elle justifiait un nouveau calcul du montant de la subvention et dont il a été tenu compte lors de ce calcul.
Information required by Article 17 of Regulation (EU) No XXX/2012
Informations exigées en vertu de l'article 17 du règlement (UE) no XXX/2012.
Resolution 3452 (XXX) of 9.12.1975 of the General Assembly of the United Nations.
Résolution 3452 (XXX) du 9.12.1975 de l’Assemblée générale des Nations unies.
This leaflet was last approved in XXX.
La dernière date à laquelle cette notice a été approuvée est.
Chapter XXX of Annex II to the EEA Agreement shall be amended as follows:
Le chapitre XXX de l'annexe II de l'accord EEE est modifié comme suit :
Chapter XXX of Annex II to the EEA Agreement shall be amended as follows:
Le chapitre XXX de l’annexe II de l’accord EEE est modifié comme suit :
As the Directive concerns medical devices, it should only be referred to in Chapter XXX.
Étant donné qu’elle concerne les dispositifs médicaux, elle doit uniquement être mentionnée au chapitre XXX.
25 June 2003: letter from XXX
25 juin 2003 : lettre de XXX
XXX No certificate laid down and meat products containing meat of this species are not authorised.
XXX Aucun certificat et les produits à base de viande contenant de la viande de cette espèce ne sont pas autorisés.
Information required by Article 17 of Regulation (EU) No XXX/2012
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :
XXX No certificate laid down and meat products containing meat of this species are not authorised.
XXX Aucun certificat n'a été établi, et les produits à base de viande contenant des viandes de cette espèce ne sont pas autorisés.
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