conclude
- Exemples
Nevertheless, they conclude, if rights are reserved for the ownership of goods, it is also feasible that other rights could be applied to cultural heritage and the universal access to knowledge and culture. | Pourtant, concluent-elles, si des droits sont réservés au nom de la propriété des biens, on peut aussi imaginer que d’autres droits puissent l’être au nom du patrimoine commun et de l’accès universel à la connaissance et à la culture. |
It is precisely that failure, they conclude, that has allowed the Russian authorities to crudely violate human rights and international law. | C'est précisément cet échec, concluent-ils, qui a permis aux autorités russes de violer les droits de l'homme et le droit international. |
Member States shall notify ESMA when they conclude cooperation agreements. | Les États membres notifient l’AEMF lorsqu’ils concluent des accords de coopération. |
And they conclude saying that they hope for the same thing for themselves. | Et ils concluent en disant qu'ils espèrent la même chose pour eux mêmes. |
I ask that they conclude them promptly and refer them to Parliament. | Je demande à ce qu'elles soient achevées promptement et soumises au Parlement. |
The government, than has inspired it - they conclude - makes a step behind. | Le gouvernement, qui l'a inspiré - ils concluent - fait un pas en arrière. |
Consequently, they conclude that they do not benefit from any advantage. | Les parties intéressées considèrent par conséquent qu’elles ne bénéficient d’aucun avantage. |
From that they conclude that the appeal lodged on 30 [sic] September 2002 is no longer necessary. | Ils en déduisent que le recours du 30 septembre 2002 n'est désormais plus requis. |
What did they conclude? | - Qui a conclu quoi ? |
Since interested parties consider that this is not justified, they conclude that the measure is discriminatory. | À partir du moment où les parties concernées estiment que cela ne se justifie pas, elles concluent que la mesure est discriminatoire. |
This is done through evaluation of individual events, both as they conclude and six months afterwards. | Ce travail se fait dans le cadre de l'évaluation de l'exercice, c'est-à-dire à la fin du cours et six mois plus tard. |
For these reasons, they conclude that DPLP did not obtain a net benefit from the corporate tax exemption before 2006. | Elles en concluent donc que DPLP n’a pas tiré un bénéfice net de l’exonération de l’impôt sur les sociétés avant 2006. |
The NCBs of non-participating Member States may only connect to TARGET2 if they conclude an agreement with the Eurosystem CBs. | Les BCN des États membres non participants ne peuvent se connecter à TARGET2 que si elles concluent un accord avec les BC de l'Eurosystème. |
When they conclude that the limits of Annex B are sufficient to cover possible damage, no further action is needed. | Lorsqu'elles parviennent à la conclusion que les limites définies à l'annexe B sont suffisantes pour couvrir les dommages potentiels, aucune mesure n'est nécessaire. |
For these reasons, they conclude that DPLP did not obtain a net benefit from the corporate tax exemption before 2006. | Enregistrée sous la référence TREN(2007) A/39395. |
It is now the responsibility and opportunity of the governments to use the conditions provided by the Regulation when they conclude their bilateral agreements. | Les gouvernements ont à présent la responsabilité et la possibilité d’avoir recours aux conditions établies dans le règlement lorsqu’ils concluent des accords bilatéraux. |
Consequently, they conclude that they do not benefit from any advantage. | Conformément à l'article 11, paragraphes 2 et 3, la présente annexe peut s'appliquer aux produits de la classe IIa et IIb. |
Therefore, they conclude that the buying option would not be a clear proof for a common investment plan covering Sovello1 and Sovello2. | Ces services sont régis par des contrats bilatéraux conclus entre les BC de l'Eurosystème et les SE respectifs. |
The NCBs of Member States whose currency is not the euro may only connect to TARGET2 if they conclude an agreement with the Eurosystem CBs. | Les BCN des États membres dont la monnaie n’est pas l’euro ne peuvent se connecter à TARGET2 que si elles concluent un accord avec les BC de l’Eurosystème. |
Therefore, they conclude that the buying option would not be a clear proof for a common investment plan covering Sovello1 and Sovello2. | Selon l’Allemagne, cette option d’achat ne constitue dès lors pas une preuve irréfutable de l’existence d’un plan d’investissement unique englobant tant Sovello1 que Sovello2. |
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