- Exemples
En Pologne, nous n'avons pas suppléé au système financier. | In Poland, we did not supplement the financial system. |
Le Procureur peut être suppléé par un prélat de la province si les circonstances l’exigent, notamment s’il est partie du procès. | By exception, an official may be replaced by a cleric of the province if circumstances require, particularly if they are party to the trial. |
Par exception, un official peut être suppléé par un clerc de la province si les circonstances l’exigent, notamment s’il est partie du procès. | By exception, an official may be replaced by a cleric of the province if circumstances require, particularly if they are party to the trial. |
Par exception, un official peut être suppléé par un clerc de la province, si les circonstances l’exigent, notamment s’il est partie au procès. | By exception, an official may be replaced by a cleric of the province if circumstances require, particularly if they are party to the trial. |
Tout autre supérieur hiérarchique empêché est suppléé par un fonctionnaire désigné par le directeur général, en accord avec le membre de la Commission responsable. | Where any other hierarchical superior is prevented from exercising his functions, they shall be exercised by an official designated by the Director-General in agreement with the Member of the Commission responsible. |
Le chef d'unité empêché est suppléé par le chef d'unité adjoint ou par un fonctionnaire désigné par le directeur général. | Where a Head of Unit is prevented from exercising his functions, they shall be exercised by the Deputy Head of Unit or an official designated by the Director-General. |
Le Bureau accepte, grâce à une interprétation très indulgente du règlement, que le rapporteur, M. Collins, soit suppléé en catastrophe par M. Bowe. | The Chair will interpret the rules in a very indulgent way and agree that, as an emergency measure, our colleague, Mr Bowe, shall deputize for our rapporteur, Mr Collins. |
Enfin, les feuilles d’audience indiquent que la comparution a été générale et que les deux comparutions générales ont obvié à la notification et suppléé à la carence de celle-ci. | Furthermore, the enclosed court minute reveals, that the appearance was general, and both of these general appearances obviated service or cured any service defects. |
Tout autre supérieur hiérarchique empêché ou dont le poste est vacant est suppléé par un fonctionnaire désigné par le directeur, en accord avec le contrôleur. | Where any other hierarchical superior is prevented from exercising his or her duties, or where the post is vacant, the Director shall designate an official in agreement with the Supervisor. |
Tout autre supérieur hiérarchique empêché est suppléé par un fonctionnaire désigné par le directeur général, en accord avec le membre de la Commission responsable. | The aid granted after 3 February 2001 must be assessed under the 2001 guidelines on State aid for environmental protection in accordance with point 82(a) of those guidelines. |
En cas d'absence, le président est suppléé par les vice-présidents. | Nothing in this Decision shall prevent a Member State from maintaining or introducing on its territory any national control measure it deems appropriate once a new psychoactive substance has been identified by a Member State. |
Tout autre supérieur hiérarchique empêché ou dont le poste est vacant est suppléé par un fonctionnaire désigné par le directeur général, en accord avec le membre de la Commission responsable. | Where any other hierarchical superior is prevented from exercising his duties, or where the post is vacant, the Director-General shall designate an official in agreement with the Member of the Commission responsible. |
Le directeur général empêché est suppléé par le directeur général adjoint présent le plus ancien et, à ancienneté égale, le plus âgé ou par un fonctionnaire désigné par la Commission. | Those legal acts cannot prejudge the assessment of compatibility on the basis of the criteria set out in Articles 87(2) and (3) of the Treaty. |
Le chef d’unité empêché ou dont le poste est vacant est suppléé par le chef d’unité adjoint ou par un fonctionnaire désigné par le directeur général. | Where a Head of Unit is prevented from exercising his functions, or where the post is vacant, they shall be exercised by the Deputy Head of Unit or an official designated by the Director-General. |
Le directeur général empêché est suppléé par le directeur général adjoint présent le plus ancien et, à ancienneté égale, le plus âgé ou par un fonctionnaire désigné par la Commission. | Where a Director-General is prevented from exercising his functions, they shall be exercised by the most senior Deputy Director-General present or, in the event of equal seniority, by the eldest or by an official designated by the Commission. |
En cas d'absence, le Président est suppléé par les vice-présidents. | If the president is absent, the vice-presidents shall deputise. |
En cas d'absence, le président est suppléé par les vice-présidents. | If the President is absent, the Vice-Presidents shall deputise. |
Le bâtiment déjà existant a été suppléé par une nouvelle aile en 1997. | In 1997 the house was enlarged with a new wing in the yard. |
En cas d'absence, le Président est suppléé par les vice-présidents. | Priority corridor Oil Supply Connections in Central Eastern Europe (OSC) |
BFP à 18 mois : introduits en 2005, ils ont suppléé la lacune existant pour cette période particulière. | The T2S Board manages the T2S financial regime as set out in Guideline ECB/2010/2. |
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