sui generis
- Exemples
Nous pensons que le Kosovo est un cas sui generis. | We believe that Kosovo is a sui generic case. |
Les membres de la Cour perçoivent des émoluments sui generis. | The emoluments of the members of the Court are sui generis. |
Cela permet en outre d'exclure la construction sui generis. | It furthermore rules out the sui generis construct. |
Un type de guerre véritablement sui generis. | A truly peculiar kind of war. |
La représentante du Venezuela a exprimé l'espoir que des études seraient réalisées sur les systèmes sui generis. | She hoped that studies would be carried out on sui generis systems. |
Nous avons entendu l'argument selon lequel le Kosovo est un cas sui generis, c'est-à-dire un cas unique. | We have heard the argument that Kosovo is sui generis, that it is a unique case. |
le droit sui generis d'un fabricant de base de données, | Imports of this category from all countries increased by 24 %, during the same period. |
Comme on l'a déjà dit précédemment, il ne s'agit pas ici d'une procédure sui generis qui s'écarte en partie du Traité. | As has already been noted, this is a sui generis procedure which diverges in part from the Treaty. |
Quelques délégations ont exprimé le point de vue que l'orbite géostationnaire ayant des caractéristiques sui generis, elle faisait partie intégrante de l'espace. | Some delegations expressed the view that the geostationary orbit, which had sui generis characteristics, was an integral part of outer space. |
L'Instance permanente devrait évaluer la mesure dans laquelle un régime sui generis est nécessaire et, partant, préciser le champ de l'étude. | The Permanent Forum should consider assessing what manner of sui generis system is required and thereby clarify what the study intends to address. |
Ou bien on met au point une méthode d'évaluation d'impact sui generis sur les droits de l'homme (comme on l'a fait pour l'environnement et la société). | The other approach is to develop a methodology for integrating human rights into other existing types of impact assessments. |
Lorsqu'un produit est protégé par un seul brevet de base, la période de protection sui generis prend effet au terme légal du brevet en question. | Each procuring entity shall, for a period of at least three years from the date it awards a contract, maintain: |
Cela confère au gouvernement un caractère bonapartiste sui generis particulier. | This gives the government a particular in-built bonapartist character. |
Son caractère sui generis justifie un champ d'application particulier. | Its sui generis character warranted a distinctive scope of application. |
Pour la Turquie, une règle sui generis s'applique clairement. | For Turkey clearly a sui generis rule applies. |
La situation du Kosovo sous administration intérimaire de la MINUK est sui generis. | The situation of Kosovo under interim administration by UNMIK is sui generis. |
Le Brésil a encouragé la poursuite des travaux sur les systèmes sui generis. | Brazil encouraged continuing the work on sui generis systems. |
Comme vous le voyez, il s’agit d’une situation sui generis. | As you see, the situation is very much sui generis. |
Cela confère au gouvernement un caractère bonapartiste sui generis particulier. | This gives the government a Bonapartist character of a distinctive character. |
Cette partie des conventions collectives est une source de droit privé sui generis. | This part of collective agreements is a source sui generis of private law. |
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