subparagraph
- Exemples
The first subparagraph shall apply on condition that those rules: | Le premier alinéa s'applique à condition que ces règles : |
The first subparagraph shall apply on condition that those rules: | Le premier alinéa s’applique à condition que ces règles : |
The reply to this subparagraph appears in the preceding paragraph. | La réponse à cet alinéa apparaît dans le paragraphe précédent. |
Inclusion of this paragraph may make subparagraph 26 (b) redundant. | L'inclusion du présent paragraphe pourrait rendre l'alinéa 26 b) superflu. |
In paragraph 1, the following third subparagraph is added: | Au paragraphe 1, le troisième alinéa suivant est ajouté : |
The implications of subparagraph (v) were also not very clear. | Les incidences du sous-alinéa v) ne sont pas très claires. |
Inclusion of this paragraph may make subparagraph 28 (c) redundant. | L'inclusion du présent paragraphe pourrait rendre l'alinéa 28 c) superflu. |
The second and third sentence of the first subparagraph shall apply.’ | Les deuxième et troisième phrases du premier alinéa s’appliquent. » |
In subparagraph (d), it is proposed to delete the second sentence. | À l'alinéa d), il est proposé de supprimer la deuxième phrase. |
However, the provisions of the first subparagraph shall not apply to: | Toutefois, les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas : |
Several delegations expressed a preference for the deletion of this subparagraph. | Plusieurs délégations ont exprimé une préférence pour la suppression de cet alinéa. |
Ireland and Switzerland are more supportive of the subparagraph. | L'Irlande et la Suisse sont plus favorables à cet alinéa. |
In paragraph 1 the following second subparagraph is added: | au paragraphe 1, le deuxième alinéa suivant est ajouté : |
However, the first subparagraph shall not apply to transboundary projects. | Le premier alinéa, toutefois, ne s’applique pas aux projets transfrontières. |
The second subparagraph shall be replaced by the following: | le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant : |
Canada could accept the other proposals concerning subparagraph 4. | Le Canada peut accepter les autres propositions relatives à l'alinéa 4. |
Entries referred to in Article 7, paragraph 2, fourth subparagraph | Mentions visées à l'article 7, paragraphe 2, quatrième alinéa |
Conclusions reached by the Working Group on draft subparagraph (i) | Conclusions du Groupe de travail sur le projet d'alinéa i) |
Annex I, paragraph A, first subparagraph, second and third sentences | annexe I, section A, premier alinéa, deuxième et troisième phrases |
The second subparagraph of Article 16(3) shall be deleted. | Le deuxième alinéa de l'article 16, paragraphe 3, est supprimé. |
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