alinéa
- Exemples
Le premier alinéa s'applique à condition que ces règles : | The first subparagraph shall apply on condition that those rules: |
Le premier alinéa s’applique à condition que ces règles : | The first subparagraph shall apply on condition that those rules: |
La réponse à cet alinéa apparaît dans le paragraphe précédent. | The reply to this subparagraph appears in the preceding paragraph. |
Au paragraphe 1, le troisième alinéa suivant est ajouté : | In paragraph 1, the following third subparagraph is added: |
Les deuxième et troisième phrases du premier alinéa s’appliquent. » | The second and third sentence of the first subparagraph shall apply.’ |
À l’article 11, le premier alinéa est modifié comme suit : | In Article 11, the first paragraph is amended as follows: |
Toutefois, les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas : | However, the provisions of the first subparagraph shall not apply to: |
Plusieurs délégations ont exprimé une préférence pour la suppression de cet alinéa. | Several delegations expressed a preference for the deletion of this subparagraph. |
L'Irlande et la Suisse sont plus favorables à cet alinéa. | Ireland and Switzerland are more supportive of the subparagraph. |
Dans l'annexe I, le deuxième alinéa du point 5 est supprimé. | In Annex I, the second paragraph of point 5 is deleted. |
Dans l'annexe I, le deuxième alinéa du point 2 est supprimé. | In Annex I, the second paragraph of point 2 is deleted. |
au paragraphe 1, le deuxième alinéa suivant est ajouté : | In paragraph 1 the following second subparagraph is added: |
À la clause 4.2.2.5, le deuxième alinéa est supprimé. | In clause 4.2.2.5, the second paragraph is deleted. |
Le premier alinéa, toutefois, ne s’applique pas aux projets transfrontières. | However, the first subparagraph shall not apply to transboundary projects. |
le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant : | The second subparagraph shall be replaced by the following: |
À l’article 14, le premier alinéa suivant est insérée : | In Article 14, the following first paragraph shall be inserted: |
À l'article 7, le troisième alinéa suivant est ajouté : | In Article 7, the following third paragraph is added: |
Mentions visées à l'article 7, paragraphe 2, quatrième alinéa | Entries referred to in Article 7, paragraph 2, fourth subparagraph |
annexe I, section A, premier alinéa, deuxième et troisième phrases | Annex I, paragraph A, first subparagraph, second and third sentences |
Le deuxième alinéa de l'article 16, paragraphe 3, est supprimé. | The second subparagraph of Article 16(3) shall be deleted. |
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