- Exemples
LBBW will pay retrospectively EUR 336 million per year. | LBBW paiera à titre rétroactif 336 millions EUR par an. |
No financial contribution may be awarded retrospectively for projects already completed. | Aucune contribution financière ne peut être accordée rétrospectivement pour des projets déjà terminés. |
An entity shall provide the disclosures required by those amendments retrospectively. | L’entité doit fournir les informations requises par ces amendements de manière rétrospective. |
It is even possible that they will critique the Labour Law, retrospectively. | Il est même probable qu’il critiquera la loi Travail, rétrospectivement. |
An entity applying paragraph D8 retrospectively shall disclose that fact. | Une entité qui applique le paragraphe D8 de manière rétrospective doit l’indiquer. |
The discount cannot be applied retrospectively. | La remise ne peut être appliquée rétrospectivement. |
In conclusion, Parliament should not be asked retrospectively to approve any protocol. | En conclusion, le Parlement ne devrait pas être prié, d'approuver un protocole rétrospectivement. |
Movement certificates EUR.1 or EUR-MED issued retrospectively | Certificats de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR-MED délivrés a posteriori |
A sentence of preventive detention cannot be imposed retrospectively. | Une peine d'internement de sûreté ne peut pas être prononcée à titre rétroactif. |
Such difference may also be collected retrospectively. | La différence peut également être facturée de façon rétroactive. |
An entity shall apply the amendments retrospectively, with the following exceptions: | Une entité doit appliquer les amendements à titre rétrospectif, sauf les exceptions suivantes : |
Article 18 Movement certificates EUR.1 or EUR-MED issued retrospectively | Article 18 Certificats de circulation des marchandises EUR.1 ou EUR-MED délivrés a posteriori |
Without prejudice to Article 130, grants shall not be cumulative or awarded retrospectively. | Sans préjudice de l'article 130, les subventions ne sont pas cumulées ni octroyées rétroactivement. |
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively shall be endorsed with the following phrase: | Les certificats EUR.1 délivrés a posteriori doivent être revêtus de la mention suivante : |
Article 16 Movement certificates EUR.1 issued retrospectively | Article 16 Certificats de circulation des marchandises EUR.1 délivrés a posteriori |
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively | Certificats de circulation des marchandises EUR.1 délivrés a posteriori |
If we get the change to the treaty, this will be rectified retrospectively. | Si le traité est modifié, ce sera rectifié rétrospectivement. |
Specific discounts and reductions are not applied retrospectively to tickets already issued. | Les remises et les réductions particulières n'ont aucun effet rétroactif sur les billets déjà émis. |
Movement certificates EUR.1 issued retrospectively must be endorsed with one of the following phrases: | Les certificats EUR.1 délivrés a posteriori doivent être revêtus d'une des mentions suivantes : |
EUR.1 movement certificates issued retrospectively 1. | Article 17 Certificats de circulation des marchandises EUR.1 délivrés a posteriori 1. |
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