résiliation

Tout autre droit ordinaire de résiliation est exclu pour vous.
Any other ordinary right of termination shall be excluded for you.
Le courrier de résiliation doit être signé par tous les cotitulaires.
The termination letter must be signed by all co-holders.
Tous les dommages sont limités à la résiliation immédiate du service.
All damages shall be limited to the immediate termination of service.
Un préavis de 30 jours était également prévu en cas de résiliation.
A 30-day notice was also provided in case of termination.
Ces Conditions d'utilisation sont effectives jusqu'au moment de leur résiliation.
These Terms of Use are effective until the moment of their termination.
N'envoyez pas d'autre demande de résiliation pour ce BIC.
Do not submit other termination request for this BIC.
Le participant reçoit ensuite une confirmation de résiliation par e-mail.
The participant will then receive a confirmation of the termination by e-mail.
Cet accord d'arbitrage survivra à la résiliation de votre relation avec nous.
This arbitration agreement will survive the termination of your relationship with us.
Tous les dommages sont passibles à la résiliation immédiate du service.
All damages shall be limited to the immediate termination of service.
Pour résilier immédiatement, contactez le support Microsoft et demandez une résiliation immédiate.
To cancel immediately, contact Microsoft support and request an immediate cancellation.
Après résiliation, vous n'aurez plus accès au Service.
After termination, you will no longer have access to the Service.
Cet accord d’arbitrage survivra à la résiliation de votre relation avec nous.
This arbitration agreement will survive the termination of your relationship with us.
La procédure de résiliation des normes relatives aux droits parentaux.
The procedure for termination of parental rights standards.
Quelles sont les conditions pour exercer le droit de résiliation ?
What are the terms and conditions to exercise the right of withdrawal?
En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service cessera immédiatement.
Upon termination, your right to use the Service will immediately cease.
Cet Accord est valide jusqu'à sa résiliation.
This Agreement is valid until its termination.
Le droit à une résiliation immédiate pour cause juste restera en vigueur.
The right to immediate termination for just cause shall remain in effect.
Les termes de cette section survivront à la résiliation du présent Accord.
The terms of this section shall survive any termination of this Agreement.
Un droit de résiliation gratuite de l'acheteur est exclu.
A free right of termination of the Buyer shall be excluded.
Au moins deux semaines de préavis de résiliation.
At least two weeks notice of cancellation.
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