réexaminer
- Exemples
Les parties contractantes réexaminent conjointement la présente dérogation en 2003.” | The Contracting Parties shall jointly review this exception in 2003.” |
Les États membres réexaminent ces taux au moins tous les cinq ans. | Member States shall review such rates at least every five years. |
En outre, les gestionnaires réexaminent annuellement cette politique. | In addition, AIFMs shall review the policy on an annual basis. |
Les gestionnaires réexaminent annuellement leur politique en matière d’exécution. | AIFMs shall review their execution policy on an annual basis. |
Les contreparties centrales réexaminent annuellement ce montant minimum. | The CCP shall revise that minimum amount on a yearly basis. |
Les États membres réexaminent et évaluent périodiquement le fonctionnement de leurs activités de contrôle. | Member States shall periodically review and assess the functioning of their surveillance activities. |
Les autorités de gestion ou les contrôleurs compétents réexaminent la méthode d'échantillonnage chaque année. | The managing authorities or the relevant controllers shall review the sampling method each year. |
Les États membres réexaminent régulièrement la nécessité des restrictions visées aux paragraphes 3 et 4. | Member States shall regularly review the necessity of the restrictions referred to in paragraphs 3 and 4. |
Après réception de l’avis du CERVM, les membres du collège réexaminent le projet de décision. | Following receipt of CESR’s advice, the members of the college shall re-examine the draft decision. |
Nous avons insisté pour que les auteurs réexaminent soigneusement la date retenue pour le vote. | We also urged the sponsors to carefully reconsider the timing of the vote. |
Après réception de l’avis du CERVM, les membres du collège réexaminent les projets de décisions. | Following receipt of CESR’s advice, the members of the college shall re-examine the draft decisions. |
Les Participants suivent et réexaminent régulièrement tous les aspects des règles et procédures relatives aux primes. | The Participants shall regularly monitor and review all aspects of the premium rules and procedures. |
Les participants suivent et réexaminent régulièrement tous les aspects des règles et procédures relatives aux primes. | The Participants shall regularly monitor and review all aspects of the premium rules and procedures. |
Les États membres réexaminent régulièrement la nécessité des objectifs d'intérêt général visés aux paragraphes 3 et 4. | Member States shall regularly review the necessity of the general interest objectives referred to in paragraphs 3 and 4. |
Les parties réexaminent chaque année le bon fonctionnement du présent chapitre et l'ouverture réciproque des marchés publics. | The Parties will review annually the effective operation of this Chapter and the mutual opening of procurement markets. |
Les contreparties centrales réexaminent au moins une fois par an le caractère approprié des politiques visées à l’article 51. | A CCP shall review the appropriateness of the policies specified in Article 51 at least annually. |
Les autorités douanières ne réexaminent pas les critères ayant déjà été examinés lors de l'octroi du statut d'opérateur économique agréé. | Customs authorities shall not re-examine those criteria which have already been examined when granting the status of authorised economic operator. |
Les États membres et les institutions de l’UE réexaminent les systèmes afin de les harmoniser avec les lignes directrices. | The Member States and the institutions of the EU are revising systems so that they harmonise with the guidelines. |
Elles réexaminent ces politiques et critères et les adaptent dûment en cas d'évolution des activités commerciales et des risques. | They shall review and adjust those policies and criteria as appropriate for new or changing business activities and risks. |
Les contreparties centrales réexaminent au moins une fois par an le caractère approprié des politiques visées à l’article 51. | The name ‘Oliva di Gaeta’ (PDO) is hereby entered in the register. |
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