occupational disease

Where a worker covered by an Icelandic social security scheme suffers an accident at work or contracts an occupational disease, the employer must always duly notify the competent institution.
professionnelle, l'employeur doit toujours en informer l'institution compétente.
Common rules on the insurance of officials of the European Union against the risk of accident and of occupational disease.
les frais relatifs au détachement d'experts nationaux auprès du Parlement européen, notamment leurs indemnités et leurs frais de voyage,
Common rules on the insurance of officials of the European Union against the risk of accident and of occupational disease.
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Any period of insurance was sufficient if incapacity for work on the farm resulted from an accident at work in agriculture or an occupational disease.
- Le projet de loi relatif à la charge de Commissaire aux droits de l'enfant, texte adopté par le Conseil des ministres le 8 octobre 1998 ;
Any period of insurance was sufficient if incapacity for work on the farm resulted from an accident at work in agriculture or an occupational disease.
Ceux qui vivent dans le secteur « illégal » et qui ne peuvent être logés ailleurs pouvaient être orientés vers les foyers sociaux, les logements à bon marché fournis par les gminas ou les dortoirs des organisations non gouvernementales, sociales, privées ou religieuses.
The insurance also covers occupational disease.
Cette assurance couvre également les maladies professionnelles.
The level of occupational disease is high.
L'incidence des maladies professionnelles est élevée.
Pension for accident at work or occupational disease
rente d’accident du travail ou de maladie professionnelle
Aggravation of an occupational disease
Aggravation d'une maladie professionnelle
Aggravation of an occupational disease
Aggravation d’une maladie professionnelle
The data shall be collected for incident occupational diseases and deaths due to occupational disease.
Les données sont collectées pour les nouveaux cas de maladies professionnelles et les décès dus à une maladie professionnelle.
If the death is assumed to be the result of an occupational disease, the following information must also be given:
Si le décès est présumé résulter d’une maladie professionnelle, les informations suivantes doivent également être fournies :
It's an occupational disease.
Déformation professionnelle.
Procedure in the event of exposure to the risk of an occupational disease in more than one Member State
Procédure en cas d’exposition au risque de maladie professionnelle dans deux États membres ou plus
Common rules on the insurance of officials of the European Union against the risk of accident and of occupational disease.
Réglementation commune relative à la couverture des risques d’accident et de maladie professionnelle des fonctionnaires de l’Union européenne.
Paragraphs 1 and 2 shall also apply when the death is the result of an accident at work or an occupational disease.
Les paragraphes 1 et 2 s'appliquent également au cas où le décès résulte d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle.
A case of occupational disease is defined as a case recognised by the national authorities responsible for recognition of occupational diseases.
Un cas de maladie professionnelle est défini comme un cas reconnu par les autorités nationales responsables de la reconnaissance des maladies professionnelles.
The aim of this domain is the provision of statistics on recognised cases of occupational disease and other work-related health problems and illnesses.
les labels écologiques sont accessibles à toutes les parties intéressées.
However, reimbursement at 100 % shall not apply in the case of occupational disease or accident having given rise to the application of Article 68.
Toutefois, les remboursements prévus à 100 % ne s'appliquent pas en cas de maladie professionnelle ou d'accident ayant entraîné l'application de l'article 68.
Common rules on the insurance of officials of the European Union against the risk of accident and of occupational disease.
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