- Exemples
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En droit de la propriété intellectuelle, la situation peut être différente. | Under intellectual property law, the situation may be different. |
Des résultats quelque peu comparables peuvent être obtenus dans le droit de la propriété intellectuelle. | Somewhat comparable results may be obtained under intellectual property law. |
Simultanément, les principes fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle doivent être respectés. | At the same time, key principles of intellectual property law should be respected. |
Chapitre 7 : droit de la propriété intellectuelle | Chapter 7: Intellectual property law |
Il existe quelques points sensibles, parmi ceux-ci le droit de la propriété intellectuelle. | There are a few sensitive issues, one of which is intellectual property rights. |
Les principes fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle devraient néanmoins être respectés. | At the same time, key principles of intellectual property law should be respected. |
Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. | The Site is an intellectual work protected by intellectual property law. |
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Brigitte Vézina, conseillère en droit de la propriété intellectuelle et du patrimoine culturel, La Haye (Pays-Bas)* | By Brigitte Vézina, Intellectual property and cultural heritage law consultant, The Hague, Netherlands* |
Dans le droit de la propriété intellectuelle, l'existence d'une sous-licence dépend de celle de la licence. | Under intellectual property law, a sub-licence depends for its existence on its licence. |
Confirmer officiellement la participation aux grands accords internationaux dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle. | Formally confirm participation in the main international agreements in the field of intellectual property law. |
Lorsque ces questions sont traitées dans le droit de la propriété intellectuelle, le Guide ne s'applique pas. | Where these issues are dealt with by intellectual property law, the Guide defers to it. |
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Il a été admis au barreau anglais en 1990 et pratique le droit de la propriété intellectuelle. | He was called to the English Bar in 1990 and practiced in intellectual property law. |
Chargé de cours de droit de la propriété intellectuelle, faculté de droit, Université de Khartoum (1986). | Lecturer in Intellectual Property Law, Faculty of Law, University of Khartoum (1986). |
Le programme est spécialement conçu pour les candidats qui souhaitent approfondir leurs connaissances en droit de la propriété intellectuelle. | The program is specifically designed for candidates who wish to obtain deeper knowledge of IP law. |
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