conseil général

Le 8 avril 1856, le conseil général confirma cette expulsion.
On April 8, 1856, the general council confirmed this expulsion.
Le conseil général adopte l’ordre du jour de chaque réunion.
The General Council shall adopt the agenda for each meeting.
Son cas est soumis au conseil général, le 9 mai.
His case was submitted to the General Council on 9 May.
Le conseil général lui accorde sa dispense le 17 octobre.
The General Council granted him this dispensation on October 17.
Registre du conseil général en 1887-1889, passim.
Registry of the General Council in 1887-1889, passim.
Notre conseil général pense que c'est une bonne idée et je suis d'accord.
Our general counsel thinks it's a good idea, and I agree.
Initialement, le conseil général exerçait également le pouvoir exécutif.
Initially the General Council also exercised the executive power.
Le président prépare les réunions du conseil général.
The President shall prepare the meetings of the General Council.
Sont membres du conseil général sans droit de vote :
Members of the General Board without voting rights shall comprise:
Sont membres du conseil général avec droit de vote :
Members of the General Board with voting rights shall comprise:
Sa demande est rejetée par le conseil général, le 5 février 1838.
His request was rejected by the General Council February 5, 1838.
Au mois d'août 1840, le conseil général l'a expulsé.
In August of 1840, the General Council expelled him.
Le secrétariat du conseil général est assuré par la BCE.
The Secretariat of the General Council shall be provided by the ECB.
On étudie son cas au conseil général, le 6 novembre.
His case was studied at the general council session of November 6.
Pourtant, au conseil général, on avait hésité à l'admettre à la profession.
Nevertheless, the General Council hesitated to admit him to profession.
Au mois d’août 1840, le conseil général l’a expulsé.
In August of 1840, the General Council expelled him.
Son cas avait été examiné au conseil général, le 15 juillet 1863.
His case had been examined in the general council meeting of July 15, 1863.
Le 21 août, il est expulsé de la Congrégation par le conseil général.
August 21, he was expelled from the Congregation by the General Council.
Pourtant, au conseil général, on avait hésité à l’admettre à la profession.
Nevertheless, the General Council hesitated to admit him to profession.
Il a été dispensé par décision du conseil général, le 27 mars 1849.
He was dispensed by decision of the General Council on March 27, 1849.
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