conclure
- Exemples
L'enquête aurait conclu que M. Siragev avait été roué de coups par ses codétenus. | Allegedly, the investigation concluded that Mr. Siragev had been beaten by his co-detainees. |
aurait conclu des contrats de location qui ne semblent pas conformes aux conditions du marché local et limitent les possibilités d'exploitation. | Concluded lease contracts which do not seem to correspond to local market conditions and limit the business opportunities. |
Il en aurait conclu que son nom figurait aussi sur cette liste. | The complainant concluded that his name also appeared on that list. |
Il aurait conclu un marché, pas vrai ? | So we think he has a deal, do we? |
La Commission doit dès lors apprécier si un investisseur privé aurait conclu l’opération en question aux mêmes conditions. | The Commission must therefore assess whether a private investor would have entered into the transaction in question on the same terms. |
L'expert a publié son rapport le 4 juillet 2005 ; il aurait conclu que les auteurs ne présentaient aucune trace de blessures imputables à l'accident. | The medical expert issued his report on 4 July 2005; he allegedly concluded that the authors did not present any evidence of injuries attributable to the accident. |
Cette réduction était une conséquence de l'appauvrissement des pâturages (que l'État partie a reconnu), alors que la cour d'appel aurait conclu que ceux-ci étaient suffisants en quantité et en qualité. | This reduction was a consequence of poor pasture conditions (itself acknowledged by the State party), while the Court of Appeal allegedly concluded that the pastures were sufficient and in good condition. |
Selon l'édition de juillet 2003 du World Accounting Report, l'IASB aurait conclu un accord avec les banques européennes et achèverait le texte final des modifications à apporter aux deux normes susmentionnées. | The July 2003 issue of the World Accounting Report states that the IASB had worked out arrangements with European banks and was in the process of finalizing the amendments to the two Standards. |
Le fait que certains groupes politiques européens proches du gouvernement se soient prononcés contre une résolution conjointe sur le désastre sanitaire et environnemental en Campanie, qui aurait conclu notre discussion, ouvre sur un nouveau mystère. | The fact that some European political groups, close to the Prodi government, have come out against a joint resolution on the health and environmental disaster in Campania which should have concluded our debate opens up another whodunit. |
Dans l'hypothèse où un État membre aurait conclu avec le Cap-Vert une convention ou un accord bilatéral sur des questions non couvertes par l'accord, cette exemption resterait applicable après l'entrée en vigueur de l'accord. | Should a Member State have concluded a bilateral agreement or arrangement with Cape Verde on issues not covered by the Agreement, that exemption would continue to apply after the entry into force of the Agreement. |
Le 25 janvier, une délégation de représentants de groupes de jeunes et de groupes armés de la Plateforme à Gao a prévenu la MINUSMA que des manifestations seraient organisées pour protester contre l'accord qu'elle aurait conclu avec la Coordination. | On 25 January, a delegation of representatives of youth groups and Platform armed groups in Gao warned MINUSMA that demonstrations would occur in protest against the alleged agreement between MINUSMA and the Coordination. |
Au cas où un État membre aurait conclu avec l'Arménie une convention ou un accord bilatéral sur des questions non régies par l'accord, cette convention ou cet accord resterait applicable après l'entrée en vigueur de l'accord. | The Agreement and bilateral agreements |
NEUWOGES est d’avis que, compte tenu des expertises réalisées en 1997 et en 2007 au sujet des biens-fonds en cause (bâtiments et terrains), aucun opérateur agissant en économie de marché n’aurait conclu de bail avec BAVARIA au prix convenu. | Commission Regulation (EU) No 10/2011 of 14 January 2011 on plastic materials and articles intended to come into contact with food (OJ L 12, 15.1.2011, p. 1). |
Celui-ci consiste à déterminer si un opérateur en économie de marché hypothétique agissant à la place de la CCIPB et guidé par des perspectives de rentabilité, aurait conclu des contrats semblables. | In the case of a seat fitted with a head restraint, the provisions of paragraph 5.1.3. may, after agreement of the technical service, be considered to be met if the seat fitted with its head restraint complies with the provisions of paragraph 5.4.2. |
En ce qui concerne les questions couvertes par le présent chapitre, la partie CE accorde à la partie ghanéenne tout traitement plus favorable qui serait applicable dans le cadre d'un accord de libre-échange qu'elle aurait conclu avec des tiers postérieurement à la signature du présent accord. | A copy of this document shall be retained by the consignee who shall present it, upon request, for examination by the competent authority of the consignee in the Member State or Switzerland. |
Mot aléatoire
Lancez les dés et apprenez un nouveau mot dès maintenant !
