émoluments
- Exemples
En 1999, ces émoluments sont passés à 160 000 dollars. | In 1999, their emoluments were raised to $160,000. |
Les membres de la Cour perçoivent des émoluments sui generis. | The emoluments of the members of the Court are sui generis. |
Ils sont exempts d'impôts nationaux sur les traitements, salaires et émoluments versés par l'Union. | They shall be exempt from national taxes on salaries, wages and emoluments paid by the Union. |
Quelques-unes des plus grandes compagnies des États-Unies lui versèrent de substantiels émoluments. | Some of the largest companies of the United States paid him substantial fees. |
Il est l'heure de discuter vos émoluments, - tout ça. | So I guess we need to figure out your compensation. Stuff like that. |
Cette rémunération est en sus des émoluments attachés à leurs fonctions permanentes. | The salary so payable is in addition to the emoluments attached to his substantive appointment. |
Il peut être renouvelé pour d'autres périodes de 10 ans sur paiement des émoluments et taxes applicables. | It may be renewed for further periods of 10 years on payment of the prescribed fees. |
Les émoluments des membres de la Cour sont périodiquement examinés par l'Assemblée générale depuis 1976. | The emoluments of members of the Court have been reviewed by the General Assembly periodically since 1976. |
Il peut être renouvelé pour d’autres périodes de 10 ans sur paiement des émoluments et taxes applicables. | It may be renewed for further periods of 10 years on payment of the prescribed fees. |
Le Comité consultatif recommande que les propositions du Secrétaire général concernant les émoluments des juges soient approuvées. | The Committee recommends approval of the Secretary-General's proposals regarding the compensation of judges. |
Depuis 1976, l'Assemblée générale revoit périodiquement les émoluments des membres de la Cour. | The emoluments of members of the Court have been reviewed by the General Assembly periodically since 1976. |
Les juges ad hoc reçoivent des émoluments dans les mêmes conditions que celles prévues pour les titulaires. | Judges ad hoc shall receive honoraria on the same terms as Titular Judges. |
Les émoluments du président, des membres et des suppléants sont fixés par le conseil d'administration. | The emoluments of the chairman, members and deputies shall be fixed by the Board of the Institute. |
Ordonnance du 30 octobre 1985 concernant les émoluments perçus par l’Office vétérinaire fédéral (OEVET ; RS 916.472). | Ordinance of 30 October 1985 on the fees levied by the Federal Veterinary Office (OEVET; RS 916.472). |
Toutefois, les émoluments payés par l'État ne tiennent pas la comparaison avec les honoraires des avocats libéraux. | However the amount paid by government is not attractive compared to private sector fees. |
Ordonnance du 30 octobre 1985 concernant les émoluments perçus par l'Office vétérinaire fédéral (OEVET) (RS 916.472). | Ordinance of 30 October 1985 on the fees levied by the Federal Veterinary Office (OEVET), (RS 916.472). |
Les émoluments du président, des membres et des suppléants sont fixés par le conseil d'administration. | The emoluments of the Chairman, members and deputies shall be fixed by the Board of the Centre. |
Frais et émoluments liés à la nomination, aux obligations et aux fonctions du représentant de l'insolvabilité | Expenses and remuneration in connection with the appointment, duties and functions of the insolvency representative; |
Cette révision a porté sur divers aspects des émoluments des volontaires, dont les indemnités mensuelles de subsistance, le logement et autres prestations. | The revisions covered a variety of volunteer emoluments, including monthly living allowances, accommodation and other benefits. |
Les propositions relatives aux émoluments des juges sont énoncées aux paragraphes 82 et 83 du rapport du Secrétaire général (A/63/314). | The Secretary-General's proposals for the compensation of judges are set out in paragraphs 82 and 83 of his report (A/63/314). |
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