excise
- Exemples
But to answer your question, no, I'm not here to excise you. | Mais pour répondre à votre question, non, je ne suis pas ici pour vous exciser. |
For others, the provision is seen as a deviation from the normal rules pertaining to excise duties. | Dans d'autres cas, cette disposition est considérée comme une dérogation par rapport aux règles applicables aux droits d'accise. |
Member States may lay down specific rules for applying paragraphs 1 to 5 to excise goods that are covered by special national distribution arrangements. | Les États membres peuvent fixer des modalités spécifiques d'application des paragraphes 1 à 5 pour les produits soumis à accise faisant l'objet d'une réglementation nationale particulière de distribution. |
The definition of current taxes is not restricted to income taxes, but also refers to excise duties, value added taxes, local rates, and other levies and taxes. | La définition de l'impôt courant n'est pas limitée à l'impôt sur le revenu mais s'applique aussi aux droits d'accise, à la taxe à la valeur ajoutée, aux impôts locaux et autres taxes. |
Common system of VAT - Products subject to excise duty | TVA : système commun - Produits soumis à accises |
I'm sorry. Is it time to excise the tumour? | Pardon. C'est le moment d'exciser la tumeur ? |
It shouldn't be difficult to excise from the base of the tumor. | Ça ne devrait pas être difficile d'exciser à la base de la tumeur. |
Histories are re-written to excise our pain, contributions, and achievements. | L’histoire est réécrite pour en extraire notre douleur, nos contributions et nos réalisations. |
This is particularly important in regard to excise duties on alcohol. | C'est là un aspect essentiel dans le cadre des droits d'accises sur l'alcool. |
Excise goods shall be subject to excise duty at the time of: | Les produits soumis à accise sont soumis aux droits d'accise au moment : |
Women used to get really debilitating surgeries to excise all of the axillary lymph nodes. | Avant, les femmes subissaient des opérations très invalidantes pour exciser tous les ganglions lymphatiques axillaires. |
We therefore welcome the Commission’s overhaul of the rules governing products subject to excise duty. | C’est pourquoi nous nous réjouissons que la Commission révise les règles régissant les produits soumis à accise. |
Products subject to excise | Produits soumis à accise |
These directives concern the rates of excise duties, the structure of the categories of products subject to excise duties and their movement. | Ces directives concernent le taux d'accise, la structure des catégories des produits soumis à accises et leur circulation. |
Excise goods shall be subject to excise duty at the time of: | vu la proposition de la Commission, |
The question specifically refers to the relation between excise taxes and the alcohol content of the goods subject to excise tax. | La question mentionnait spécifiquement le lien entre l'accise et le taux d'alcool des produits soumis à cette taxe. |
Chapters III and IV shall not apply to excise goods covered by a customs suspensive procedure or arrangement. | Ces handicaps peuvent être allégés en abaissant les prix desdits produits essentiels. |
Chapters III and IV shall not apply to excise goods covered by a customs suspensive procedure or arrangement. | Les chapitres III et IV ne s'appliquent pas aux produits soumis à accise couverts par une procédure douanière suspensive ou par un régime douanier suspensif. |
Laser capture microdissection (LCM) uses a laser to excise cells from cryostat sections, another labour-intensive process. | La microdissection de saisie de laser (LCM) utilise un laser pour exciser des cellules des parties de cryostat, un autre procédé à forte intensité de main d'oeuvre. |
Only products with an actual alcoholic strength by volume exceeding 0,5 % can be subject to excise duty on alcohol and alcoholic beverages. | Seuls les produits présentant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 0,5 % peuvent être soumis aux droits d'accise sur l'alcool et les boissons alcooliques. |
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