substantiate
- Exemples
However, only Latvia and Poland provided substantiating examples. | Cependant, seuls la Lettonie et la Pologne ont fourni des exemples à l'appui. |
At the same time, there are a number of other valid arguments substantiating our position. | En même temps, plusieurs autres arguments valables étayent notre position. |
No substantiating example of such adequacy was provided (an optional reporting requirement). | Aucun exemple à l'appui de cette affirmation n'a été fourni (prescription facultative). |
The substantiating data supporting compliance with the airworthiness requirements must be retained. | Les données justificatives démontrant la conformité avec les exigences de navigabilité doivent être conservées. |
No evidence substantiating the allegations were found. | Aucun élément n'est venu corroborer ces allégations. |
Such claims would be certified using other substantiating documents originating from the peacekeeping mission. | Ces demandes peuvent être approuvées au moyen d'autres pièces justificatives émanant de la mission. |
To this end, the Member State shall submit a report to the Commission substantiating this request. | À cette fin, l’État membre concerné soumet à la Commission un rapport étayant sa demande. |
In regard to the first employee, acceptable substantiating evidence was provided in support of USD 4,064. | S'agissant du premier employé, des pièces justificatives recevables ont été fournies pour USD 4 064. |
We urge the IAEA secretariat to accelerate its work on substantiating the concept of integrated safeguards. | Nous exhortons le secrétariat de l'AIEA à accélérer ses travaux sur l'approfondissement de la notion des garanties intégrées. |
WCDN is an international organization of medical doctors substantiating the divine healing cases based on medical data. | WCDN est une organisation internationale de médecins chrétiens présentant les cas de guérison divine basés sur les données médicales. |
In May 1998 the Committee invited HLC to submit additional information substantiating the facts of the situation. | En mai 1998, le Comité a invité le HLC à lui communiquer des renseignements supplémentaires corroborant les faits allégués. |
The submission should include details as to which specific obligations are concerned, and information substantiating the submission;] | La communication doit préciser quelles sont les obligations visées et contenir des informations à l'appui ;] |
The submission should include details as to which specific obligations are concerned, and information substantiating the submission;] | La communication doit préciser quelles sont les obligations en cause et contenir des informations à l'appui ;] |
However, no substantiating examples of successful use of such systems and measures were provided (an optional reporting requirement). | Cependant, aucun exemple n'a été fourni attestant de l'efficacité de ces systèmes et mesures (prescription de rapport facultative). |
Two claimants in the seventeenth instalment were successful in substantiating their claim for cash losses. | Dans cette dix-septième tranche, deux requérants ont réussi à étayer comme il se doit leur réclamation au titre de pertes de numéraire. |
Algeria, Burkina Faso and Namibia provided no substantiating examples of successful application of such measures (an optional reporting requirement). | L'Algérie, le Burkina Faso et la Namibie n'ont pas fourni d'exemples à l'appui d'une application réussie de telles mesures (prescription de rapport facultative). |
Many courts and tribunals, both international and domestic, have used jus cogens based arguments in substantiating their decisions and judgments. | Bien des juridictions, internationales et nationales, ont avancé des arguments fondés sur le jus cogens pour étayer leurs décisions et arrêts. |
One importer claimed that one Community producer had a dominant market position, however, without substantiating this allegation. | Un importateur a affirmé qu'un producteur communautaire occupait une position dominante sur le marché sans toutefois présenter d'éléments de preuve pour étayer cette affirmation. |
The interested parties concerned did not submit any particular evidence substantiating the alleged anticipated increase in feed cost by 30 %. | Les parties concernées n’ont fourni aucune preuve à l’appui de l’augmentation prévisible alléguée de 30 % des coûts d’alimentation. |
Two interested parties came forward and stated that Turkey would not be an appropriate analogue country, without however substantiating this further. | Deux parties concernées se sont manifestées et ont déclaré que la Turquie ne constituerait pas un pays analogue approprié, sans avancer cependant davantage d'arguments. |
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