se justifier
- Exemples
Le Greffe estime donc que sa modification par le Tribunal ne se justifierait guère à l'heure actuelle. | Accordingly, the Registry considers that there is little benefit for the Tribunal to modify the system at the present juncture. |
Une prorogation du délai fixé pour la relocalisation du contingent de demandeurs restant au-delà de la date visée à l'article 13, paragraphe 2, de la décision (UE) 2015/1601 ne se justifierait pas. | An extension of the time limit for relocating the applicants in the remaining allocation beyond the date referred to in Article 13(2) of Decision (EU) 2015/1601 would not be justified. |
Une récupération excessive des coûts ne se justifierait pas pour assurer une entrée efficace sur le marché et ménager les incitations à investir car l’option « construire » n’est pas économiquement envisageable dans cette catégorie d’actifs. | An over-recovery of costs would not be justified to ensure efficient entry and preserve the incentives to invest because the build option is not economically feasible for this asset category. |
En même temps, il faut dire qu'un partenariat stratégique entre l'UE et le Brésil se justifierait toujours et qu'en l'espèce, le seul défaut est le temps que nous avons déjà perdu. | At the same time, it must be said that a strategic partnership between the EU and Brazil would always be justified and that in this matter the only flaw is the time that has already been lost. |
La Commission s’engage à entreprendre toute démarche pénale qui se justifierait. | The Commission is committed to taking any necessary enforcement action if that proves justified. |
En l'absence de faits nouveaux, une réouverture de l'enquête ne se justifierait pas. | Unless new information came to light there were no grounds for reopening the investigation. |
Le projet se justifierait par des considérations touchant à l'environnement, à la sécurité du transport et à la politique industrielle. | The project would be justified by environmental, transport safety and industrial policy considerations. |
Cette exclusion se justifierait précisément parce qu'il existait un régime bien défini applicable à ces conflits en tant que lex specialis. | Such exclusion would be justified precisely because there was a well defined regime that governed such conflicts, as lex specialis. |
La Commission est d’avis qu’une interdiction pure et simple ne se justifierait pas sur le plan environnemental et serait contraire au Traité. | The Commission believes that an outright ban would both lack environmental justification and would conflict with the Treaty. |
Par exemple, un spread se justifierait si le risque de crédit issu d’un taux de remplacement était différent de celui du Libor. | For example, a spread would be warranted where the credit risk inherent in a replacement rate differs from that in Libor. |
L'inscription du SPFO à l'Annexe B se justifierait compte tenu des propriétés de polluant organique persistant de cette substance, qui est produite intentionnellement. | Listing of PFOS in Annex B would be consistent with the POPs properties of this intentionally produced substance. |
Cet importateur a fait valoir qu'une suspension partielle se justifierait pour des raisons d'intérêt communautaire conformément à l'article 14, paragraphe 4, du règlement de base. | The importer argued that a partial suspension would be justified on grounds of Community interest according to Article 14(4) of the basic Regulation. |
Le mur ou la barrière se justifierait s’il ou elle était situé(e) sur la ligne verte - mais ce n’est pas le cas. | The wall or fence might be capable of justification if it were on the Green Line – but it is not. |
De plus, il se justifierait tout autant d'inclure des conseils sur l'entretien, l'indication du pays de fabrication, l'inflammabilité et l'utilisation de substances chimiques dans la fabrication. | In addition, care advice, the country of manufacture, flammability and the use of chemicals in manufacture are also important. |
Ce type d'action se justifierait s'il y avait, en amont, un soutien radical de l'économie réelle des salariés et une action pour promouvoir la cohésion sociale et économique. | This sort of action would be warranted if preceded by bold support for the real economy of wage-earners and action to promote social and economic cohesion. |
Si un sommet européen des chefs de gouvernement devait parvenir à une décision à cet égard et la faire appliquer, alors cette rencontre se justifierait pleinement. | If a European summit of Heads of Government were to come to a decision to that effect and to enforce it, then its meeting would be wholly justified. |
Plus précisément, grâce à l’aide, VCG accepte de dispenser plus d’heures de cours que ce qui est nécessaire et se justifierait d’un point de vue économique en l’absence de subvention. | No other innovation was shown for the ‘make-to-order’ concept. |
J’ai toujours pensé que l’action militaire ne devait être utilisée qu’en dernier ressort, même si une intervention humanitaire se justifierait en vertu du chapitre VII de la Charte. | I have always been of the opinion that military action must only be used as a last resort, even if humanitarian intervention is justified under Article 7 of the Treaty. |
Le projet se justifierait par des considérations touchant à l'environnement, à la sécurité du transport et à la politique industrielle. | The following elements shall be indicated in the Commercial Invoice accompanying the Company's sales to the Community of goods which are subject to the Undertaking: |
Ce résultat se justifierait par le fait que ces personnes n'accorderaient normalement pas de crédit au cédant en se fondant sur le compte de dépôt ou de titres en question. | This result would be justified by the fact that such persons would normally not be extending credit to the assignor in reliance on the relevant bank or securities account. |
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