retroactively
- Exemples
In these cases, prizes can also be withdrawn and reclaimed retroactively. | Dans ces cas, les gains peuvent également être retirés et récupérés rétroactivement. |
The term of copyright should not be extended retroactively. | La durée du droit d'auteur ne devrait pas être allongée rétroactivement. |
It shall apply retroactively with effect from 1 January 2013. | Elle s’applique rétroactivement à partir du 1er janvier 2013. |
Therefore, it is necessary for this Regulation to apply retroactively. | Il est donc nécessaire que le présent règlement s’applique rétroactivement. |
Changes to the policy shall not apply retroactively. | Les modifications apportées à la politique ne s’appliqueront pas rétroactivement. |
Please note that the Journal will be retroactively indexed. | S'il vous plaît noter que la revue sera indexée rétroactivement. |
It shall apply retroactively from 2 December 2010. | Il est applicable rétroactivement à partir du 2 décembre 2010. |
Achievements marked with an asterisk were not retroactively awarded. | Les réalisations suivies d'un astérisque n'ont pas été accordées rétroactivement. |
A change of applicable law thus applies retroactively. | Un changement de la loi applicable agit donc rétroactivement. |
In urgent cases, however, these approvals can be obtained retroactively. | Toutefois, dans les affaires urgentes, les autorisations peuvent être obtenues rétroactivement. |
Transactions older than six (6) months will not be registered retroactively. | Les transactions de plus de six (6) mois ne seront pas enregistrées rétroactivement. |
Our comprehension is captive to a retroactively censored language that distorts reality. | Notre compréhension est captive d’un langage censuré rétroactivement qui déforme la réalité. |
The discount cannot be applied retroactively. | Le rabais ne peut être appliqué de façon rétroactive. |
This tool works permanently and retroactively. | Cet outil fonctionne en permanence et rétroactivement. |
These procedures will not be applied retroactively. | Ces procédures ne seront pas appliquées rétroactivement : |
The new rule would not apply retroactively. | Cette nouvelle règle ne devrait pas s'appliquer rétroactivement. |
However, it shall apply retroactively to the following Member States: | Il est toutefois applicable avec effet rétroactif aux États membres suivants : |
The new rule would not apply retroactively. | Cette nouvelle règle ne devait pas s'appliquer rétroactivement. |
The tariff change will not be applied retroactively. | Le changement de tarif ne s’appliquera pas de manière rétroactive. |
In addition, all these measures would apply retroactively from 1 August 2006. | En outre, toutes ces mesures seront applicables rétroactivement à partir du 1er août 2006. |
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