reposer
- Exemples
La deuxième option reposerait sur le statu quo. | The second option would be based on the status quo. |
L'ensemble de cette structure reposerait sur une véritable Constitution européenne. | The entire structure would be founded upon a true European constitution. |
Le traitement reposerait alors sur l'art. 6 I lit. d RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Le traitement reposerait alors sur l'art. 6 I lit. d du RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Le traitement reposerait alors sur l’art. 6 I let. d RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6 I lit. d GDPR. |
Le traitement reposerait alors sur l’art. 6 I lettre d du RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Le traitement reposerait alors sur l’art. 6 al. I point d) du RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Dans ce cas, le traitement reposerait sur l’art. 6 I d) RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Dans ce cas, le traitement reposerait sur l’art. 6 Iettre d du RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Le traitement reposerait alors sur l’article 6, paragraphe 1, point d) du RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
En pareil cas, le traitement reposerait sur l’art. 6 I let. d RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Le traitement reposerait alors sur l’article 6, paragraphe 1[AU4], point d) du RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Il reposerait uniquement sur quelques dispositions de la Convention. | Only some of the provisions of the Convention would form its backbone. |
Le traitement reposerait alors sur l’article 6, 1., point d), du RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Dans ce cas, le traitement reposerait sur l’article 6 I let. d du RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Le traitement reposerait alors sur l’article 6, par. 1, lettre d du RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Deuxièmement, une telle démarche reposerait sur des définitions qui ne sont pas toujours acceptées par tous. | Second, such an approach relies on definitions that are not always agreed-upon. |
Dans un tel cas, le traitement reposerait sur l’art. 6 al. 1 let. d RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
Dans ce cas, le traitement des données reposerait sur l'art. 6 I let. d RGPD. | Then the processing would be based on Art. 6(1) lit. d GDPR. |
En revanche l'estimation du montant nécessaire reposerait forcément sur des hypothèses. | On the other hand, the estimate of the amount required would have to be speculative. |
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