replacement engine

replacement engine’ means an engine that meets both of the following criteria:
« moteur de remplacement », un moteur qui répond aux deux critères suivants :
replacement engine” means a newly built engine which replaces an engine in a machine and which has been supplied for this purpose only;’
moteur de rechange” : tout moteur neuf qui remplace le moteur d’un équipement, et qui a été fourni uniquement à cette fin, »
replacement engine’ means an engine that meets both of the following criteria:
Articles 33 à 46
replacement engine” means a newly built engine which replaces an engine in a machine and which has been supplied for this purpose only;’
Par le Conseil
The text “REPLACEMENT ENGINE” shall be attached to a label on the engine or inserted into the owner’s manual;’
La mention “MOTEUR DE RECHANGE” figure sur une étiquette apposée sur le moteur ou est insérée dans le manuel du propriétaire. »
The text “REPLACEMENT ENGINE” shall be attached to a label on the engine or inserted into the owner's manual.’;
La mention “MOTEUR DE REMPLACEMENT” figure sur une étiquette apposée sur le moteur ou est insérée dans le manuel de l'utilisateur. »
The text “REPLACEMENT ENGINE” shall be attached to a label on the engine or inserted into the owner’s manual;’
modifiant le règlement (CEE, Euratom, CECA) no 2290/77 portant fixation du régime pécuniaire des membres de la Cour des comptes
Replacement engine complying to series of amendments xx of Regulation No 49.
Article 2
The text “REPLACEMENT ENGINE” shall be attached to a label on the engine or inserted into the owner's manual.’;
entre l'Union européenne et la Confédération suisse sur le couplage de leurs systèmes d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre
Mot aléatoire
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