rental value

However, if the difference is more than 2 hours, you should pay a fee equal to 100% of the daily rental value.
Toutefois, si la différence se situe entre 2 heures, vous devez payer une taxe égale à 100 % de la valeur quotidienne de location.
This amount is based on your rental payments (or the rental value of your home), and has no relation to your real income or wealth.
Calculé sur la base de la valeur de votre loyer, le forfait fiscal ne tient pas compte de votre fortune ou revenu réel.
Provided the ratio is stable, such a method would enable the rental value to be determined for those dwellings which only feature in the owner-occupied sector.
À condition que ce ratio soit stable, une telle méthode permettrait de déterminer les loyers des logements qui existent seulement dans le secteur des logements occupés par leur propriétaire.
At the lower end of the table, the rental value of 48 optic fibres per route km will be GBP 1728, i.e. GBP 36 per optic fibre.
fixant les restitutions à l'exportation du riz et des brisures et suspendant la délivrance des certificats d'exportation
As regards the application of the R&E method itself, the Commission noted that this method estimates the rental value of the assets concerned on the basis of the revenues derived from the use of these assets.
la description exacte des marchandises, en précisant :
The final rental value used to calculate the Avios award will exclude any charges for damage (actual damage charges or insurance excesses charged due to damage) and will exclude all taxes.
La valeur finale de la location utilisée pour calculer les Avios exclura tous les suppléments pour les dommages (suppléments actuels des dommages ou suppléments d'assurance facturés suite à un dommage) et exclura toutes les taxes.
The final rental value used to calculate the Avios award will exclude any charges for damage (actual damage charges or insurance excesses charged due to damage) and will exclude all taxes.
La valeur finale de la location utilisée pour calculer le nombre d'Avios cumulés exclura les frais de dégâts (les frais de dégâts eux-mêmes ou les franchises d'assurance facturées suite à des dégâts) ainsi que les taxes.
For the 2005-2010 period, the rental value of a fibre pair was set at GBP 600 per km in the London area and GBP 500 per km in the rest of the United Kingdom.
Il est souhaitable que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication afin que les données puissent être collectées le plus rapidement possible,
The more fibres per route, the lower their rental value will be.
Plus il y a de fibres sur une route, moins leur valeur locative sera élevée .
The more fibres per route, the lower their rental value will be.
Délivrance pour la quantité figurant dans la demande.
Beyond this period, companies are only taxed on the first 50 million dirhams of rental value.
Au-delà de cette période, la valeur locative servant de base au calcul de l'impôt est limitée aux 50 premiers millions de dirhams.
In principle, the basis for imputing a rental value for owner-occupied dwellings is unfurnished rentals.
En principe, ce sont les loyers de logements non meublés qui servent de base au calcul du loyer imputé des logements occupés par leur propriétaire.
The agreed rental value was IQD 2,300,000 which was to be paid in instalments between April 1989 and February 1990.
Il portait sur un montant de IQD 2 300 000 qui devait être acquitté par versements échelonnés entre avril 1989 et février 1990.
The rental value of three optic fibres per route km will be GBP 540, i.e. GBP 180 per optic fibre.
La valeur locative de trois fibres optiques par kilomètre est de 540 livres sterling, soit 180 livres sterling par fibre.
The value of the contribution is based on the fair rental value of what is being donated in the same locality.
Leur valeur doit être établie d'après le montant des loyers pratiqués localement pour des biens équivalents.
Account should also be taken of the fact that the actual rental value of a property should not necessarily be equated with its hypothetical rateable value.
Il faut également tenir compte du fait que la valeur locative réelle d'une propriété n'équivaut pas forcément à sa valeur imposable théorique.
Therefore, on the whole, the two types of network do not fulfil the same function, and are unlikely to have the same rental value.
Dans l'ensemble, ces deux types de réseaux ne remplissent pas la même fonction et il est donc peu probable que leur valeur locative soit identique.
Therefore, on the whole, the two types of network do not fulfil the same function, and are unlikely to have the same rental value.
Le présent règlement entre en vigueur le 28 janvier 2005.
In fact, the rental value of an optic fibre as applied by the VOA will vary according to the number of optic fibres per route.
Quantité reportée à la tranche du mois de juillet 2005 (t)
In fact, the rental value of an optic fibre as applied by the VOA will vary according to the number of optic fibres per route.
En fait, la valeur locative d'une fibre optique, telle qu'elle est appliquée par la VOA, varie en fonction du nombre de fibres par route.
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