remploi
- Exemples
Outre ce montant, l'entreprise devait s'acquitter d'une indemnité de remploi de [1000000 – 1700000] PLN. | A deferral fee of PLN [1-1,7 million] was added to that amount. |
Ou ce fragment est-il arrivé à Rome d’une autre ville comme matériau de remploi ? | Or the fragment may have arrived in Rome from another city as a material to be reused. |
En outre, l'entreprise doit acquitter une indemnité de remploi de [1000000 – 1700000] PLN. | A deferral fee of PLN [1-1,7 million] was added on top of that amount. |
L’investissement pris en considération pour le remploi doit être conservé comme élément d’actif pendant au moins cinq ans. | The investment taken into account for re-investment should be retained as an asset for at least five years. |
Trois d'entre elles sont surmontées de chapiteaux à décor de mouqarnas, la quatrième d'un chapiteau de remploi. | Three of these monumental columns are topped by muqarnas capitals, the fourth by a re-used capital. |
Elle est encadrée par un linteau et par des piédroits en marbre de remploi antiques, ornés d’une frise à décor floral. | It is framed by a lintel and by ancient abutments made of reused marble that are adorned with a frieze of floral decoration. |
Outre ce montant, l'entreprise devait s'acquitter d'une indemnité de remploi de [1000000 – 1700000] PLN. | Meat and edible meat offal |
Outre ce montant, l'entreprise devait s'acquitter d'une indemnité de remploi de [1000000 – 1700000] PLN. | Meat and edible offal |
Les seuls éléments datant de cette époque sont quelques inscriptions grecques et des blocs de remploi ayant servi à l’édification de la ville islamique. | The only elements that have survived from that era are some Greek inscriptions and reused blocks that were used to build the Islamic city. |
Si l’investissement, pris en considération pour le remploi, a été remplacé de cette façon, les mêmes règles sur les plus-values s’appliquent pour l’aliénation de l’actif acquis en remplacement. | If the investment taken into account for re-investment has been replaced in this way, the same rules on gains shall apply for the disposal of the asset acquired as a replacement. |
Au Japon, l'une des initiatives prises récemment a consisté à introduire un système d'emploi continu, qui s'applique aux personnes jusqu'à l'âge de 65 ans et qui facilite le remploi des personnes âgées. | Recent initiatives in Japan include the introduction of a continuous employment system, which applies to people up to the age of 65 and facilitates re-employment of older persons. |
Les États membres peuvent établir des statistiques des exportations au niveau des composants à condition que la valeur statistique globale d’un ensemble industriel donné dépasse 3 millions d’euros, sauf s’il s’agit d’ensembles industriels complets de remploi. | Member States may compile export statistics at the level of component parts on condition that the overall statistical value of a given industrial plant exceeds 3 million EUR, unless it is a complete industrial plant for re-use. |
Il s'agit des questions relatives à l'hypothèque, cette pratique garantit, en effet, les droits matrimoniaux, l'indemnité des obligations du mari et le remploi du prix des biens aliénés de la femme en cas de mauvaise gestion de la part du mari. | This practice guarantees matrimonial rights, the indemnity of the husband's obligations and the re-employment of the price of the wife's alienated goods in the event of mismanagement on the part of the husband. |
En particulier, aucune information précise n'a été communiquée sur les taux de référence et le taux de l'indemnité de remploi appliqués, informations qui auraient permis de vérifier les calculs résultant de la formule utilisée par les autorités polonaises (voir le considérant 36). | In particular, detailed information was not provided on the applicable reference rates and the rates used to calculate the late payment charge, which would have enabled the calculations made according to the formula applied by Poland to be checked (see recital (36)). |
L’investissement pris en considération pour le remploi doit être conservé comme élément d’actif pendant au moins cinq ans. | The text of the Annex to the Administrative Agreement is attached to this Regulation. |
Les murs sont construits en pierre de remploi de grande taille et atteignent environ neuf mètres du fond du fossé au sommet. | The walls are built from large pieces of recycled stone and have a height of about 9 metres from the depth of the moat to the top. |
La Banque mondiale s'engage à contribuer à cette tâche importante, de concert avec le système des Nations Unies, en accordant une attention particulière à remploi des jeunes. | The Bank was committed to contributing to that important work, in partnership with the United Nations system, with special focus on youth employment. |
Les murs intérieurs sont ornés de matériaux antiques de remploi comme les panneaux de marbre incrusté et deux colonnes à chapiteaux corinthiens qui flanquent la niche de prière. | The interior walls are decorated with re-used antique material: marble-incrusted panels and two columns with four Corinthian capitals that flank the prayer niche. |
Située au sud-ouest de la citadelle, la mosquée, dont la date de construction est inconnue, est, comme toutes les autres constructions médiévales, construite en pierre de remploi. | On the south-west side of the citadel, the mosque, of which the construction date is unknown, is, like all Medieval constructions, made of reclaimed stone. |
À défaut de remploi dans les conditions décrites, la plus-value réalisée est considérée comme un bénéfice de la période imposable pendant laquelle le délai de remploi est venu à expiration. | If there is no re-investment in accordance with the conditions described, the gains realised are considered as profits in the taxable period during which the re-investment period expired. |
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