This was rebutted by Eric Raymond and OSI.
Cela a été refusé par Eric Raymond et OSI.
It is important that untruths are rapidly rebutted.
Il importe que les contrevérités soient rapidement réfutées.
Such a statement has been rebutted by numerous sources.
Cette hypothèse a été réfutée par de nombreux analystes.
If the presumption is rebutted, the requirements of paragraphs 51 and 51A shall be followed.
Si la présomption est réfutée, les exigences des paragraphes 51 et 51A doivent être suivies.
An accusation which could be easily rebutted: the imprimatur from Figini sufficed.
Une accusation à laquelle il était facile de répondre : l’imprimatur de Figini suffisait.
The first argument is rebutted by the jurisprudence of the Court of Justice (cf. recital 38).
Le premier argument est réfuté par la jurisprudence de la Cour de justice européenne (cf. considérant 38).
Such claims are individually reviewed to determine whether the presumption has been rebutted.
Les réclamations doivent être examinées une par une pour déterminer si tel est bien le cas.
Indeed there appears to be no case so far in which the presumption has been rebutted.
Il ne semble pas y avoir eu jusqu'ici de cas dans lequel la présomption ait été renversée.
Second, the allegation that ING has acted as a price leader has been rebutted.
En deuxième lieu, l’allégation selon laquelle ING aurait exercé une influence prédominante sur les prix a été réfutée.
The endless string of improbable statements, swiftly rebutted, that constantly embarrassed Italy and its citizens.
La pluie incessante de déclarations improbables, promptement réfutées, étaient un embarras permanent pour l’Italie et ses citoyens. »
There is a presumption in favour of disclosure, which may be rebutted on limited grounds (Guideline 6).
Il existe une présomption en faveur de la communication qui peut être contestée pour quelques motifs seulement (principe directeur 6).
These claims have been described and rebutted in recitals (4) to (10) and (33) to (41).
Ces allégations ont été présentées et réfutées aux considérants 6 à 10 et 36 à 44.
The first argument is rebutted by the jurisprudence of the Court of Justice (cf. recital 38).
Le présent règlement entre en vigueur le 11 juin 2004.
The United Kingdom rebutted the Argentine protest to which the Argentine press release refers on 18 November.
Le Royaume-Uni a réfuté la protestation de l'Argentine à laquelle se réfère le communiqué de presse le 18 novembre.
The Working Group proceeded to consider the conditions under which the presumption established by the draft paragraph might be rebutted.
Le Groupe de travail a entrepris d'examiner les conditions dans lesquelles la présomption établie par le projet de paragraphe 1 pourrait être réfutée.
Such a conclusion might have been rebutted if there had been any special clause or any special object necessitating retroactive interpretation.
Cette conclusion aurait pu être contredite s'il avait existé une clause ou une raison particulière appelant une interprétation rétroactive.
Second, the allegation that ING has acted as a price leader has been rebutted.
Acrinathrine [9]
The submissions of the Minister's officials in response to those of the affected person are not provided and thus cannot be rebutted.
Les arguments en réponse du Ministre n'étant pas communiqués à l'intéressé, celui-ci n'est pas en mesure de les réfuter.
The Commission has rebutted each of these arguments in the Decision and found evidence that the arrangements had effects on prices.
La Commission a réfuté chacun de ces arguments dans la décision et trouvé des éléments de preuve selon lesquels les accords avaient des conséquences sur les prix.
This presumption may be rebutted on limited grounds, such as respect for the confidentiality of personal health data collected during clinical trials.
Cette présomption peut être contestée pour quelques motifs seulement, notamment la protection du caractère confidentiel des renseignements médicaux à caractère personnel recueillis à l'occasion d'essais cliniques.
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