Oil production from rape seed (Brassica spp)
Production d’huile de colza (Brassica spp)
To avoid trade barriers for the importation of rape seed, a higher MRL is necessary.
Il n’existait en outre pas de données sur le profil d’impureté des lots utilisés dans les études toxicologiques.
It is confirmed that the active substance rape seed oil is to be deemed to have been approved under Regulation (EC) No 1107/2009.
Il est confirmé que la substance active « huile de colza » doit être réputée approuvée au titre du règlement (CE) no 1107/2009.
Excluding artificial barbecue lighting products, alternative products such as rape seed oil, hemp products, shall be sold in shops.
vu la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques [1], et notamment son article 8, paragraphe 2,
Excluding artificial barbecue or fireplace lighting products, alternative products such as rape seed oil, hemp products, shall be sold or offered on the premises of the tourist accommodation.
À l’exclusion des produits allume-feu synthétiques, des produits allume-feu pour barbecue tels que l’huile de colza ou des produits de chanvre sont fournis ou proposés à la vente sur le lieu d’hébergement touristique.
This is valid for all rape seed products.
Cette possibilité vaut pour tous les produits de graine de colza.
It proposed to change the residue definition and recommended lowering the MRLs for sunflower seed and rape seed.
Elle a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux graines de tournesol et de colza.
As regards bixafen, such an application was made for rape seed, linseed, mustard seed and poppy seed.
En ce qui concerne le bixafen, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza, de lin, de moutarde et de cameline.
As regards bixafen, such an application was made for rape seed, linseed, poppy seed and mustard seed.
Jabber Ibn Hayan.
Member States should be provided with time to amend or withdraw authorisations for plant protection products containing rape seed oil.
Les États membres devraient se voir accorder un délai suffisant pour modifier ou retirer les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant de l’huile de colza.
It recommended keeping the existing MRLs for rape seed, cereals and kidney from swine, bovine animals, sheep and goat.
Elle a recommandé le maintien des LMR existantes pour les graines de colza, les céréales et les reins de porcins, de bovins, d’ovins et de caprins.
0,25 kg active substance per hectare per application for cereals and rape seed,
35′ N et 12° 21′ O
Camelina seed and products derived thereof [2], products derived from mustard seed [2], rape seed and products derived thereof.
graines de cameline et produits et dérivés [2], produits dérivés des graines de moutarde [2], graines de colza et produits dérivés.
It is confirmed that the active substance rape seed oil is to be deemed to have been approved under Regulation (EC) No 1107/2009.
AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE
0,25 kg active substance per hectare per application for cereals and rape seed;
35′ N et 12° 21′ O
As regards isopyrazam, such an application was made for pome fruits, apricots, peaches, linseed, poppy seed, rape seed and mustard seed.
Parchin Chemical Industries.
Excluding artificial barbecue lighting products, alternative products such as rape seed oil, hemp products, shall be sold in shops.
Seuls des produits allume-feu pour barbecue tels que l’huile de colza ou des produits de chanvre sont mis en vente dans les magasins, à l’exclusion des produits allume-feu synthétiques.
In Part A of the Annex to Implementing Regulation (EU) No 540/2011, row 242 on the active substance rape seed oil is replaced by the following:
Extraction de charbon et de lignite ; extraction de tourbe
In accordance with Article 6(2) and (4) of Regulation (EC) No 396/2005 an application was made for ethametsulfuron-methyl for use on rape seed.
Un certain nombre de sujets de préoccupation ont été recensés au cours de l’évaluation de cette substance active.
As regards imazapyr, an application for modification of the existing MRLs was submitted on genetically modified soya bean, lentils, sunflower seed, rape seed, mustard seed.
Ces prix et droits ont été modifiés en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) no 1280/2011 de la Commission [4].
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