réexamen
- Exemples
Programme de travail et réexamen du budget indicatif pour 2006. | Programme of work and reconsideration of the indicative 2006 budget. |
L'APA reconnaît trois types de réexamen des mesures antidumping imposées. | The ADA recognises three types of reviews of anti-dumping measures. |
En conséquence, le réexamen concernant le Belarus a été clôturé. | As a consequence, the review concerning Belarus has been discontinued. |
Le réexamen visé au paragraphe 1 est effectué : | The review referred to in paragraph 1 shall be conducted: |
La position commune 2001/931/PESC prévoit un réexamen à intervalles réguliers. | Common Position 2001/931/CFSP provides for a review at regular intervals. |
La demande de réexamen a été rejetée le 3 juin 2003. | His request for reconsideration was rejected on 3 June 2003. |
Le réexamen du cas de ce groupe est en cours. | The review in respect of that group is ongoing. |
Évaluation, contrôle et réexamen des systèmes de gestion des risques | Assessment, monitoring and review of the risk management systems |
Sandoz et DSM ont pleinement coopéré à l’enquête de réexamen. | Sandoz and DSM fully cooperated with the review investigation. |
La réunion de réexamen annuel peut porter sur plus d'un programme. | The annual review meeting may cover more than one programme. |
Comment demander le réexamen de mon site Web ? | How can I request a re-review of my website? |
E 'possible de demander un réexamen ou la publication d'articles sponsorisés. | E 'possible to request a review or publication of articles sponsored. |
Un réexamen des solutions est effectué tous les deux ans. | Solutions shall be subject to a review every two years. |
Un réexamen de la présente directive commencera le 12 janvier 2012. | A review of this Directive shall begin on 12 January 2012. |
La coopération de l’Indonésie au présent réexamen a donc été faible. | Therefore, cooperation from Indonesia in this review has been low. |
Le système de gouvernance fait l'objet d'un réexamen interne régulier. | The system of governance shall be subject to regular internal review. |
Un réexamen de la politique a récemment été achevé. | A review of the policy was completed recently. |
Un premier réexamen est effectué d’ici au 1er juin 2011. | A first review shall be carried out by 1 June 2011. |
Le réexamen est réalisé conformément à l'article 6. | The review shall be conducted in accordance with Article 6. |
Ce réexamen est effectué conformément aux paragraphes 2, 3 et 4. | That review shall be conducted in accordance with paragraphs 2, 3 and 4. |
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