propriétaire unique

Le vendeur est le propriétaire unique et légitime et a le droit de vendre le yacht.
That the seller is the sole and legitimate owner and has the right to sell the yacht.
Comme il en est convenu entre vous et Primera, Primera est et restera le propriétaire unique et exclusif de l'Image.
Primera is and shall remain the sole and exclusive owner of the image.
Comme il en est convenu entre vous et DTM, DTM est et restera le propriétaire unique et exclusif de l'Image.
DTM is and shall remain the sole and exclusive owner of the images/videos.
Vous serez le propriétaire unique de la clé de produit !
You will be the sole owner of the Product Key!
Collecte d'informations HL4Y est le propriétaire unique d'informations collectées sur ce site Web.
HL4Y is the sole owner of the information collected on this Web site.
WorldLingo est le propriétaire unique d'information rassemblé sur le site Web de WorldLingo.
WorldLingo is the sole owner of the information collected on WorldLingo's Web site.
MyTable est le propriétaire unique de son nom, son logo et son nom de domaine.
MyTable is the sole owner of its name, logo and domain name.
Vous êtes le propriétaire unique de ce que vous créez et ainsi vous devriez être.
You are the sole owner of what you create and so you should be.
Bolden a développé un arbre de décision propriétaire unique sur la base d’informations fournies par Altares.
Bolden has developed a decision tree sole proprietor on the basis of information provided by Altares.
Conformément au Code du commerce, toute personne physique peut être propriétaire unique (travailleur indépendant).
Pursuant to the Commercial Code, any natural person may be a sole proprietor (self-employed person).
Le gendre vend sa part à Haas pour 140.000 jaunets et celui-ci devient le propriétaire unique de la porcelainerie.
Thus August Haas became the sole owner of the porcelain factory.
Traditionnellement, l'héritier principal devenait le gestionnaire des biens, pas leur propriétaire unique, mais cela a changé.
Although traditionally, the principal heir only took over the management and not sole ownership, this has now changed.
Le système de la communauté des biens après le mariage est facultatif et il coexiste avec le système du propriétaire unique.
The system of common property after marriage was optional, and co-existed with the sole ownership system.
Bolden a développé un arbre de décision propriétaire unique sur la base d’informations fournies par Altares et par Fiben (Banque de France).
Bolden has developed a decision tree sole proprietor on the basis of information provided by Altares and Fiben (Bank of France).
La mesure se révèle efficace lorsqu'un propriétaire unique ou une entreprise commerciale installe une unité de production sur le territoire de la prison.
Guaranteeing of work to prisoners has proved effective when a sole proprietor or a commercial undertaking has established a plant on the prison territory.
Il a travaillé chez Cadbury Égypte, une société filiale de Mondelēz, qui en est la propriétaire unique, de 2008 à décembre 2011.
Ahmad Abdulghani Awad Abdulghani, 26 years old, worked at Cadbury Egypt, now a wholly-owned subsidiary of Mondelēz, from 2008 to December 2011.
Le mode de création de devis et de facture d'un propriétaire unique ou travailleur freelance varie en fonction du travail qu'il ou elle effectue.
The way a sole proprietor or sole trader freelancer bids and then charges for work will vary depending on the work that he or she does.
L’enregistrement de la dénomination s’applique aux entrepreneurs qui veulent enregistrer une entreprise à propriétaire unique, une société en nom collectif ou un nom commercial pour une entreprise.
Business name registration applies to entrepreneurs who want to register a sole proprietorship, a partnership or an operating name (trade name) for a corporation.
En été 2013, notre groupe a pris une participation comme associé majoritaire dans l'entreprise de transports Piwonka Spedition qui est la propriétaire unique de la HP Transport Overland s.r.l.
In the middle of 2013, our corporate group invested in the Piwonka freight forwarder to become the majority shareholder, which is the sole owner of the HP Transport Overland s.r.l.
Afin que NEAS puisse effectuer ces transactions par apport de fonds propres et de capitaux d’emprunt, Narvik – le propriétaire unique de NEAS – était censée injecter des capitaux propres supplémentaires dans NEAS.
In order for NEAS to be able to complete these transactions with a combination of equity and borrowed capital, Narvik - NEAS’ sole owner - was expected to inject additional equity into NEAS.
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