progressivité
- Exemples
Par conséquent, un système de progressivité est nécessaire pour réaliser cet objectif. | Therefore, a progressive system for achieving this objective is required. |
On divise les matières explosives en deux groupes, suivant leur progressivité. | Explosive materials are divided into two groups, according to their progressiveness. |
Les actions de formation manquent ainsi d’accompagnement et de progressivité. | The training activities thus lack support and progressiveness. |
Absence de progressivité (ne s’applique pas aux systèmes de freinage sur échappement). | No gradual variation of efficiency (not applicable to exhaust brake systems). |
Absence de progressivité du freinage (broutement). | No gradual variation in brake effort (grabbing). |
Proportionnalité, progressivité ? | Proportionality, progressive increase? |
Ce principe incite ainsi à appliquer une progressivité au taux de l'impôt, et ce, pour tous les impôts. | Thus, the principle leads to a recommendation of progressivity of tax rates for all taxes. |
On peut discuter du rythme, je crois que sur la progressivité tout le monde est d'accord. | The pace might be debated, but I think everyone agrees that it must be gradual. |
Les États de l’AELE peuvent opter pour une formule de tarification comportant en outre des clauses de progressivité ou de remboursement. | EFTA States may choose a pricing formula that in addition includes step-up or payback clauses. |
En raison de l'effet de compression de cette formule, les crêtes tarifaires et la progressivité des droits seraient considérablement réduites. | The compression effect of this formula means that tariff peaks and tariff escalation will be sharply reduced. |
Dans d'autres cas, les crêtes tarifaires et la progressivité tarifaire réduisent à néant les efforts consentis par les pays en développement pour diversifier leurs exportations. | In other cases, tariff peaks and escalation frustrate efforts by developing countries to diversify their exports. |
les incitations à la sortie intégrées dans le mécanisme (telles que les clauses de progressivité et de remboursement) ; | Built-in incentives for exit (such as step-up and redemption clauses); |
Par suite de l'application de la formule, les crêtes tarifaires, les droits élevés et la progressivité des droits diminueront ou disparaîtront complètement. | As a result of the formula, tariff peaks, high tariffs and tariff escalation will diminish or disappear altogether. |
Ils ont encouragé l'Australie à limiter la progressivité des droits et réduire l'écart entre les taux de droits appliqués et consolidés. | Australia was encouraged to reduce tariff escalation as well as to bridge the gap between applied and bound rates. |
Les Pays-Bas ont évité de créer des stocks d'endosulfan en adoptant une démarche de progressivité dans l'élimination des utilisations autorisées. | Carrier solvents used in commercial formulations may change physical and toxicological properties. |
Par conséquent, un règlement satisfaisant du problème des crêtes tarifaires et de progressivité des droits de douane apaisera certaines des préoccupations des pays en développement. | Accordingly, properly addressing tariff peaks and tariff escalation would meet some key concerns of developing countries. |
Cet important texte législatif se fonde, pour ce qui est de l'ouverture du marché, sur les principes de réciprocité, de subsidiarité et de progressivité. | This important legislative text in the area of market liberalization is based on principles of reciprocity, subsidiarity and progressivity. |
Les pays développés doivent éliminer les subventions qui ont des effets de distorsion du commerce, les crêtes tarifaires et la progressivité des tarifs. | Developed countries' trade-distorting subsidies, tariff peaks and tariff escalation in areas of significance to developing countries should be eliminated. |
Absence de progressivité du freinage (broutement). | Support under point (a) of paragraph 1 shall be paid in at least two instalments over a period of maximum five years. |
L'initiative était axée sur l'élimination de la progressivité des droits de douane et sur une clarification des règles du GATT concernant la stabilisation des prix. | The Initiative focused on the elimination of tariff escalation and the clarification of GATT rules concerning price stabilization. |
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