procedural
- Exemples
Procedural Guidelines for APP, novembre 2003, par. | UNHCR Procedural Guidelines for APP, November 2003, paragraph 85. |
Procedural resolution on the closure of the work of the Commission. | Procedural resolution on the closure of the work of the Commission. |
Un contrôle procédural est inclus dans le test. | A procedural control is included in the test. |
Un contrôle procédural est inclus dans l'essai. | A procedural control is included in the test. |
À la différence de précédentes résolutions, ce document est procédural. | Unlike previous resolutions, this document is procedural. |
Le blocage de la Conférence du désarmement est politique, non pas procédural. | The deadlock in the Conference on Disarmament is political, not procedural. |
La plupart des modifications étaient de caractère procédural. | Most of the amendments were procedural in nature. |
En conséquence, le caractère purement procédural des motions d'ordre appelle la brièveté. | Consequently, the purely procedural nature of points of order calls for brevity. |
Ce projet de décision a un caractère purement procédural. | The draft decision is simply procedural in nature. |
Cette directive, cette proposition particulières ont un caractère véritablement procédural. | This particular directive and proposal is really procedural. |
La plupart d'entre elles concernaient des problèmes d'ordre administratif ou procédural. | Most were of an administrative or procedural nature. |
Principe procédural 23 : Coordination avec les filiales. | Procedural Principle 23: Coordination with Subsidiaries. |
Cette exclusion a été jugée nécessaire pour éviter un conflit avec le droit procédural existant. | This exclusion was considered necessary to avoid undue interference with existing procedural law. |
Principe procédural 26 : Force obligatoire du plan pour le participant. | Procedural Principle 26: Plan Binding on Participant. |
Les infractions à la loi sur la presse obéissent à un régime procédural spécifique. | Offences under the Press Act are governed by a specific procedural regime. |
Principe procédural 27 : Force obligatoire du plan : compétence personnelle. | Procedural Principle 27: Plan Binding: Personal Jurisdiction. |
Deuxièmement, comme toujours avec ce genre de sujet, il y a des questions d'ordre procédural. | Secondly, as always with this type of subject, there are questions of a procedural nature. |
Sur un plan strictement procédural, oui. | In a strictly procedural sense it was. |
Or, le Rapporteur spécial actuel y voit une question d'ordre purement procédural. | Now the current Special Rapporteur proposed to consider the issue as purely procedural. |
Le FBI a déjà une excellente équipe à Berlin, donc le défi n'est pas procédural. | The FBI already has an excellent team in Berlin, so the challenge isn't a procedural one. |
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