non-observance
- Exemples
The non-observance of this rule can damage the suction turbine. | Le non-respect de cette règle pourrait endommager la turbine d'aspiration. |
What are the consequences of non-observance? | Quelles sont les conséquences de la non-observation de leurs décisions ? |
Intolerance is specified as observance; tolerance as non-observance, and therefore as guilt. | L'intolérance est spécifiée en tant qu'observance, la tolérance en tant que non-observance - par conséquent, culpabilité. |
Intolerance is specified as observance; tolerance as non-observance, and therefore as guilt. | L’intolérance est spécifiée en tant qu’observance, la tolérance en tant que non-observance - par conséquent, culpabilité. |
These curses, be it remembered, are the penalties for non-observance, not for moral transgressions! | Ces malédictions, qu'on s'en rappelle, sont les peines pour non-observance, pas pour transgression morale ! |
These curses, be it remembered, are the penalties for non-observance, not for moral transgressions! | Ces malédictions, qu’on s’en rappelle, sont les peines pour non-observance, pas pour transgression morale ! |
How do they enforce judgments and what are the consequences of non-observance? | Comment font-ils appliquer les décisions de justice et quelles sont les conséquences de la non-observation de ces décisions ? |
The maximum penalty for non-observance of the law is up to 20 years of imprisonment. | La peine maximale en cas de violation des dispositions de cette loi est de 20 ans d'emprisonnement. |
The non-observance of this prohibition constitutes a counterfeit likely to engage the civil and penal liability for the counterfeiter. | Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. |
The non-observance of this prohibition constitutes a counterfeit being able to engage the civil responsibility and penal of the counterfeiter. | Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. |
What we see most often is non-observance and even overt flouting of these resolutions by Member States. | Ce que nous voyons le plus souvent, c'est le non-respect et l'ignorance manifeste de ces résolutions par les États Membres. |
Why it is impossible to drink alcohol with antibiotics and what is the danger of non-observance of this rule? | Pourquoi est-il impossible de boire de l'alcool avec des antibiotiques et quel est le danger de non-respect de cette règle ? |
The non-observance of a condition placed on the consent will not necessarily take conduct outside of the limits of the consent. | L'inobservation d'une condition posée au consentement ne fera pas nécessairement sortir le comportement des limites du consentement. |
Lack of democratic processes and non-observance of human rights often lead to alienation and violent conflict. | L'absence de processus démocratiques et le non-respect des droits de la personne conduisent souvent, en effet, à l'aliénation et à des conflits violents. |
Third report: Representation alleging non-observance by Chile of the Old-Age Insurance (Industry etc.) | [Décisions] Troisième rapport : Réclamation alléguant l’inexécution par le Chili de la convention (no 35) sur l’assurance-vieillesse (industrie etc.) |
Please also provide information on the number of complaints of non-observance of international standards, and the outcome of these complaints. | Fournir en outre des informations sur le nombre de plaintes pour non-respect des normes internationales, en précisant si ces plaintes ont abouti. |
The talks will only fail when Parliament and the other European institutions give their tacit consent to the non-observance of fundamental democratic rights. | L'échec du dialogue n'aura lieu que lorsque ce Parlement et les autres instances européennes donneront leur consentement tacite au non-respect des droits démocratiques fondamentaux. |
At the present time, proceedings for infringement or non-observance of current environmental legislation are pending in more than 150 cases. | Il y a en ce moment plus de 150 procès en cours relatifs à des infractions ou au non-respect de la législation environnementale en vigueur. |
When an obligation is imposed by law it is advisable to monitor its observance and take action in the event of non-observance. | Mais dès lors qu'une obligation est imposée par la loi, il faut vérifier dans quelle mesure elle est respectée et agir en cas de manquements. |
In many regions, the security situation had been threatened more by other negative developments and destructive forces than by non-observance of the non-proliferation regime. | Dans de nombreuses régions, la situation sécuritaire a été menacée davantage par une évolution négative ou des forces destructives que par la non-observation du régime de non-prolifération. |
Mot aléatoire
Lancez les dés et apprenez un nouveau mot dès maintenant !
