non-livraison

La possibilité d'une non-livraison ou les échecs sont fortement augmentées.
The chance of a non-delivery or failures are greatly increased.
Toute erreur peut causer la non-livraison du produit.
Any mistake may cause the non-delivery of the product.
CRIVELLI SHOPPING garantir le retour de l'argent en cas de non-livraison du produit acheté.
CRIVELLI SHOPPING guarantee the return of money in case of non-delivery of the product purchased.
32 retard de paiement 33 non-livraison de biens ou non-fourniture de services
32 Late payment 33 Non-delivery of goods or services
33 non-livraison de biens ou non-fourniture de services
33 Non-delivery of goods or services
Dans le cas de non-livraison pour l'absence du destinataire, après deux tentatives vaines, la commande restera en souffrance.
In the case of non-delivery due to the recipient being absent, after two unsuccessful attempts, the order will be taken to storage.
ZEROSPAM ne peut être tenue responsable de la perte de courriels, de leur non-livraison ou de leur retard, quelle qu’en soit la cause.
ZEROSPAM shall not be liable for lost, bounced or delayed email, irrespective of the cause.
L'article 7, paragraphes 1 et 2, du protocole ACP prévoit les modalités relatives à la non-livraison de la quantité convenue par un État ACP.
Article 7(1) and (2) of the ACP Protocol lays down rules for cases where an ACP State fails to deliver its agreed quantity.
EuroBolic.com n'assume aucune responsabilité pour les pertes de commandes causées par une non-livraison ou pour les pertes occasionnées parce que les envois ne peuvent être renvoyés à cause d'expédition discrète.
EuroBolic.com takes no responsibility for order losses caused by this miss delivery or for losses occurring because shipments are un returnable due to discreet shipping.
Dans le cas de non-livraison du produit dans les 30 jours apres l'expedition, s'il vous plaît contacter notre Service clientele (Contact) pour demander la re-expedition du produit.
In the case of non-delivery of the product within 30 days, please contact our support team (Contact us) to request a reshipping of your order or a refund.
Pour les retards ou la non-livraison, le consommateur a le droit au remboursement dans les meilleurs délais et au plus tard 7 jours après la date de livraison.
For late or non delivery, the consumer will have a right to a refund as soon as possible and no later than 7 days from the date of delivery.
Toute autre réclamation, en ce compris mais sans limitation, pour perte, non-livraison ou livraison défectueuse doit être reçue par FedEx dans les 9 mois après que le Colis a été remis à FedEx.
All other claims, including, but not limited to, claims for loss, non-delivery or misdelivery must be received by FedEx within nine months after the Package was tendered to FedEx.
Les garanties du KUKE ont été accordées au chantier naval afin de sécuriser les acomptes versés par les armateurs contre le risque de non-livraison du navire par le chantier naval.
Export Credit Insurance Corporation guarantees were provided to the yard to secure advance payments from shipowners against the risk of the shipyard defaulting on its obligation to deliver the vessel.
Les garanties sur les acomptes accordées au chantier naval de Gdynia par le KUKE visent à sécuriser les acomptes versés par les armateurs contre le risque de non-livraison du navire par le chantier.
Export Credit Insurance Corporation guarantees were provided to Gdynia Shipyard to secure advance payments from shipowners against the risk of the shipyard defaulting on its obligation to deliver the vessel.
Dans le cas exceptionnel de non-livraison ou de perte de colis (pour votre info : depuis 2008, nous avons observé un taux de perte inférieur à 0,05 %), BAUNAT fera tout son possible pour limiter tout inconvénient causé.
In the exceptional situation of a non-delivery or loss of package (for your info: since 2008, we observed a loss rate of below 0.05%), BAUNAT will do its utmost best to limit any inconvenience caused.
Les garanties sur les acomptes accordées au chantier naval de Szczecin par le KUKE visent donc à sécuriser les acomptes versés par les armateurs contre le risque de non-livraison du navire par le chantier.
The role of the KUKE advance payment guarantees provided to SSN was to secure the advance payments from shipowners against the risk of failure on the part of the yard to deliver the ship.
En outre, sous réserve de l'ajustement indiqué au paragraphe 152 ci-après, les justificatifs fournis par la KNPC au sujet du paiement et de la non-livraison de ces articles suffisent à étayer sa réclamation au titre de cette catégorie de perte.
Furthermore, subject to the adjustment made in paragraph 152 below, the evidence provided by KNPC concerning its payment for, and the non-delivery of, these items is sufficient to support its claim for this category of tangible property loss.
Le tribunal a cependant fait droit à la demande de l'acheteur concernant la perte de l'acompte et considéré que du fait de la non-livraison des marchandises, l'acheteur avait dû payer deux fois l'acompte à ses propres clients.
The Tribunal, however, accepted the buyer's claim for loss on the down payment, considering that as a result of the seller's non-delivery, the buyer had to pay twice the down payment to its own customer.
GearBest ne peut être tenu responsable de la non-livraison dans ce cas de figure.
GearBest cannot be made liable of non-delivery in this case.
Toute erreur peut causer la non-livraison du produit.
Any mistake may cause non-delivery of ordered products.
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