non-conformité

Toute non-conformité entraîne des demandes d’actions correctives et/ou des sanctions.
Any non-compliance results in requests for remedial action and/or sanctions.
Mesures à prendre en cas de non-conformité de la production
Actions to be taken in case of non-conformity of production
Ils imposeraient la conformité en évaluant les pénalités pour non-conformité.
They would enforce compliance by assessing penalties for noncompliance.
Une simple erreur d'utilisateur peut entraîner la non-conformité et des amendes.
A simple user error could result in non-compliance and fines.
Niveau acceptable de non-conformité par groupe de caractéristiques ( %)
Acceptable level of non-compliance per grouping of characteristics (%)
Ici, il est aussi une question de non-conformité.
Here it is also a question of non-compliance.
Quelles sont les garanties en cas de non-conformité des produits ?
What are the warranties in case of disagreement about the products?
Elle a appuyé la possibilité de sanctions en cas de non-conformité.
She supported the possibility of sanctions in the case of non-compliance.
Notifications de cas de non-conformité et mesures de suivi
Notifications of cases of non-compliance and follow-up measures
Suspension de l’agrément et de l’enregistrement en cas de non-conformité
Suspension of authorisation and registration in case of non-compliance
Réductions et exclusions applicables en cas de non-conformité intentionnelle
Application of reductions and exclusions in cases of intentional non-compliance
Les critères de non-conformité fixés dans cette norme doivent être appliqués.
The failure criteria laid down in that standard must be met.
Marqueurs d'inspection utilisés pour la mise en évidence des zones de non-conformité.
Inspection markers used to highlight visual areas of non-conformance.
Nul-le ne devrait être puni-e pour non-conformité aux stéréotypes de genre.
No one should be punished for not conforming to gender stereotypes.
Absence, non-conformité ou détérioration grave des feux, marques ou signalisations sonores.
Absence, non-compliance or serious deterioration of lights, shapes or sound signals.
En cas de non-conformité, jetez le vaccin.
In the event of either being observed, discard the vaccine.
Réduisez les risques de non-conformité en automatisant les règles et les calculs
Reduce compliance risks by automating rules and calculations.
En cas de non-conformité, l’autorité compétente :
In case of any non-compliance, the Competent Authority shall:
La discipline au sein du CPK s'est améliorée. Les cas de non-conformité sont moins fréquents.
Discipline within KPC is improving. Cases of non-compliance are less frequent.
La combinaison des valeurs des deux systèmes peut entraîner une non-conformité avec la spécification.
Combining values from the two systems may result in nonconformance with the specification.
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