navire-usine

Nom et signature du capitaine du navire destinataire (remorqueur, navire-usine, transporteur) :
Master of receiver vessel (tug, processing, carrier) name and signature:
Quelles sont les conditions de travail des pêcheurs sur ce navire-usine ?
What conditions do those working in that factory ship experience?
L’original de la déclaration de transbordement doit être fourni au navire destinataire (navire-usine/transporteur).
The original of the transhipment declaration must be provided to the recipient vessel (processing/transport).
L'original de la déclaration de transfert/transbordement doit être fourni au navire destinataire (remorqueur/navire-usine/transporteur).
The original of the transfer/transhipment declaration must be provided to the recipient vessel tug/processing/transport).
L'original de la déclaration de transfert/transbordement doit être fourni au navire destinataire (remorqueur/navire-usine/de transport).
The original of the transfer/transhipment declaration must be provided to the recipient vessel tug/processing/transport).
le navire ou le navire-usine doit, selon le cas :
Where reference is made to this paragraph, Articles 4 and 7 of Council Decision 1999/468/EC shall apply.
d'un élevage de thon rouge ou d'une madrague jusqu'au navire-usine, au navire de transport ou à terre ;
Data/graphic display tubes, black and white or other monochrome
par le navire-usine de l’Union qui a effectué la transformation desdits produits transbordés à partir du navire visé au point a) ;
Proof of the customs status of Union goods in TIR or ATA carnets or forms 302
tout transfert de thons rouges d'un élevage ou d'une madrague à un navire-usine, à un navire de transport ou à terre ;
The active substance isopyrazam, as specified in Annex I, is approved subject to the conditions laid down in that Annex.
Bateau de pêche [1]Navire-usine pour le traitement du poisson [1]
It shall apply to aid applications relating to years starting as of 1 January 2005.
L'original de la déclaration de transfert/transbordement doit être fourni au navire destinataire (remorqueur/navire-usine/de transport).
Other, for roll film of a width of 35 mm
le navire ou le navire-usine doit, selon le cas :
Where reference is made to this paragraph, Articles 4 and 7 of Decision 1999/468/EC shall apply.
Type de navire : décrire le type de navire et d’engin observé (palangrier, chalutier, navire-usine, navire transporteur, etc.).
Type of vessel: describe the type of vessel and gear sighted (e.g. longliner, trawler, factory ship, carrier ship).
Type de navire, le cas échéant : décrire le type de navire et d’engin observé (palangrier, chalutier, navire-usine, navire transporteur, etc.).
Type of vessel as applicable: Describe the type of vessel and gear sighted (e.g. longliner, trawler, factory ship, carrier ship).
L'original de la déclaration de transfert/transbordement doit être fourni au navire destinataire (remorqueur/navire-usine/transporteur).
The health claim referred to in paragraph 1 shall be included in the Union list of permitted claims as provided for in Article 14(1) of Regulation (EC) No 1924/2006.
Tous les colis doivent porter la mention « ANTIGUA-ET-BARBUDA » et le numéro d'agrément/d'enregistrement de l'établissement, du navire-usine, de l'entrepôt frigorifique ou du navire congélateur d'origine, inscrits en caractères indélébiles.
All packages shall bear the words ‘ANTIGUA AND BARBUDA’ and the approval/registration number of the establishment, factory vessel, cold store or freezer vessel of origin in indelible letters.
Type de navire : décrire le type de navire et d’engin observé (palangrier, chalutier, navire-usine, navire transporteur, etc.).
The economic operator shall ensure that the appropriate corrective action is taken in respect of all the products concerned that it has made available on the market throughout the Union.
« navire-usine » : un navire à bord duquel les produits de la pêche sont soumis, avant leur conditionnement, à l'une ou à plusieurs des opérations suivantes : filetage ou tranchage, congélation et transformation ;
Diodes, transistors and similar semiconductor devices; photosensitive semiconductor devices, including photovoltaic cells whether or not assembled in modules or made up into panels; light-emitting diodes; mounted piezoelectric crystals
« navire-usine », un navire à bord duquel les produits de la pêche sont soumis, avant leur conditionnement, à l'une ou à plusieurs des opérations suivantes : filetage ou tranchage, congélation et/ou transformation ;
processing vessel’ means a vessel on board of which fisheries products are subject to one or more of the following operations, prior to their packaging: filleting or slicing, freezing and/or transformation;
« navire auxiliaire », tout navire utilisé pour transporter du thon rouge mort (non transformé) d’une cage ou d’une madrague à un port désigné ou un navire-usine ; » ;
“auxiliary vessel” means any vessel used to transport dead bluefin tuna (not processed) from a cage or a tuna trap to a designated port or to a processing vessel;’;
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