- Exemples
The joint venture subsequently submitted orders to the US manufacturer. | La coentreprise avait ensuite passé des commandes au fabricant nord-américain. |
A joint arrangement is either a joint operation or a joint venture. | Un partenariat est soit une activité conjointe, soit une coentreprise. |
A joint venture involves the formation of a separate enterprise by two or more enterprises. | Une coentreprise suppose la création d'une entreprise distincte par deux ou plusieurs entreprises. |
Turner seeks compensation for its share of the losses incurred by the joint venture. | Turner demande une indemnité correspondant à sa part des pertes subies par la coentreprise. |
Sengamines: example of a joint venture. | Sengamines : exemple de coentreprise. |
Such facts and circumstances would indicate that the arrangement is a joint venture. | De fait, les nouveaux faits et circonstances indiqueraient que le partenariat est une coentreprise. |
BU Private Banking also included the French insurance joint venture Neuflize Vie. | La division Banque privée inclut également la coentreprise d’assurance française Neuflize Vie. |
Second master joint venture agreement (MJVA2) | Deuxième accord-cadre de coentreprise (accord-cadre no 2) |
The sub-contract entered into between the joint venture and SPIA was dated 29 June 1987. | Le contrat de sous-traitance conclu entre la coentreprise et la SPIA était daté du 29 juin 1987. |
It's a joint venture. | C'est une association. |
Consortia in liner shipping are a specialised and complex type of joint venture. | Les consortia, dans le domaine du transport maritime de ligne, sont une forme spécialisée et complexe de joint-venture. |
The court concluded that the joint venture agreement was not covered by the CISG. | La Cour est parvenue à la conclusion que l'accord de coentreprise n'était pas couvert par la CVIM. |
The joint venture performed the work under a contract with the Ministry of Agriculture and Irrigation. | La coentreprise a effectué les travaux en vertu d'un contrat avec le Ministère de l'agriculture et de l'irrigation. |
When an entity has rights to the net assets of the arrangement, the arrangement is a joint venture. | Le partenariat est une coentreprise lorsqu’une entité a des droits sur l’actif net de l’opération. |
Concessions awarded to a joint venture or to a contracting entity forming part of a joint venture | Concessions attribuées à une coentreprise ou à une entité adjudicatrice faisant partie d’une coentreprise |
Turner also submitted a claim to the Commission in respect of its share of the losses incurred by the joint venture. | Turner a également soumis une réclamation relative à sa part des pertes de la coentreprise. |
Article 14: Concessions awarded to a joint venture or to a contracting entity forming part of a joint venture | Article 14 : Concessions attribuées à une coentreprise ou à une entité adjudicatrice faisant partie d’une coentreprise |
Contracts awarded to a joint venture or to a contracting entity forming part of a joint venture | Marchés attribués à une coentreprise ou à une entité adjudicatrice faisant partie d’une coentreprise |
Article 30: Contracts awarded to a joint venture or to a contracting entity forming part of a joint venture | Article 30 : Marchés attribués à une coentreprise ou à une entité adjudicatrice faisant partie d’une coentreprise |
Goodwill relating to an associate or a joint venture is included in the carrying amount of the investment. | le goodwill lié à l’entreprise associée ou à la coentreprise est inclus dans la valeur comptable de la participation. |
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