jetons de présence
- Exemples
Au moins 4 500 dollars de jetons de présence ont été versés sans justificatifs. | At least $4,500 was paid in Board fees with no justification. |
Les dividendes, les intérêts, les jetons de présence et les paiements annuels versés aux non-résidents n'étaient pas soumis à l'impôt. | The exemption covers dividends, interest, directors' fees and annual payments made to non-residents. |
Les dividendes, les intérêts, les jetons de présence et les paiements annuels versés aux non-résidents ne sont pas soumis à l'impôt. | The exemption covers dividends, interest, directors' fees and annual payments made to non-residents. |
Les membres du conseil scientifique sont rémunérés pour les tâches qu’ils exécutent par des jetons de présence pour leur participation aux réunions plénières du conseil scientifique. | The Scientific Council members shall be compensated for the tasks they perform by means of an honorarium for their attendance at Scientific Council plenary meetings. |
Les salaires et traitements incluent les primes, les paiements pour travail à la pièce ou travail posté, les indemnités, les jetons de présence, les pourboires, les commissions et les rétributions en nature. | Wages and salaries include bonuses, pay for piecework and shift work, allowances, fees, tips and gratuities, commission and remuneration in kind. |
Nous avons critiqué les anomalies qui surviennent dans la délivrance de billets d'avion, celles qui se produisent au niveau du cumul des indemnités journalières et des jetons de présence, et d'autres encore. | We criticized it for irregularities in the refunding of flight tickets, irregularities in the accumulation of day and session money, and some other things. |
La rémunération des salariés peut prendre la forme de salaires et de traitements, lesquels incluent les primes, les paiements pour travail à la pièce ou travail posté, les indemnités, les jetons de présence, les pourboires, les commissions et les rétributions en nature. | The remuneration of employees can take the form of wages and salaries including bonuses, pay for piecework and shift work, allowances, fees, tips and gratuities, commission and remuneration in kind. |
les représentants de commerce et autres personnes qui sont entièrement rémunérés par des commissions ou des jetons de présence ne figurent pas sur le livre de paie ou exercent une activité indépendante, | A hybrid system falling into two or more of the first three rows or a system where the price determination process is of a different nature than that applicable to the types of system covered by first three rows. |
dans le cas de revenus d'emploi et de tantièmes et jetons de présence : statistiques sur le message et le bénéficiaire, le message et le payeur, le bénéficiaire et la relation, le payeur et la relation, le bénéficiaire et le revenu, | As a result of simultaneous control |
Les tantièmes, jetons de présence et autres rétributions similaires qu'un résident d'un État contractant reçoit en sa qualité de membre du conseil d'administration ou de surveillance d'une société qui est un résident de l'autre État contractant sont imposables dans cet autre État. | Directors' fees and similar payments derived by a resident of a Contracting State in his capacity as a member of the board of directors of a company which is a resident of the other Contracting State may be taxed in that other State. |
Les tantièmes, jetons de présence et autres rétributions similaires qu'un résident d'un État contractant reçoit en sa qualité de membre du conseil d'administration ou de surveillance d'une société qui est un résident de l'autre État contractant sont imposables dans cet autre État. | Directors' fees and other similar payments derived by a resident of a Contracting State in his capacity as a member of the Board of Directors of a company which is a resident of the other Contracting State may be taxed in that other State. |
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