Indian ink
- Exemples
Fountain pens, stylograph pens and other pens (excl. indian ink drawing pens) | Stylos à plume et autres stylos (autres qu'à dessiner à l'encre de chine) |
Fountain pens, stylograph pens and other pens (excl. indian ink drawing pens) | Fait à Bruxelles, le 29 juin 2007. |
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens | Stylos à dessiner ; stylos à plumes et autres stylos |
CPA 32.99.13: Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens | CPA 32.99.13 : Stylos à dessiner ; stylos à plumes et autres stylos |
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens | Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief) |
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens | Globes, imprimés (à l’exclusion des globes en relief) |
CPA 32.99.13: Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens | S’étant assurés du respect de ces conditions, les États membres : |
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens | Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler |
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens | Des fonctionnaires ou agents de l'État membre concerné peuvent participer à ces contrôles. |
Fountain pens, stylograph pens and other pens (excluding Indian ink drawing pens) | Stylos à plume et autres stylos (à l'exclusion des stylos à plume et autres stylos à dessiner à l'encre de Chine) |
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens | abcès épidural ou sous-dural découvert lors d’une intervention chirurgicale ou à l’autopsie, ou lors d’un examen histopathologique, |
Fountain pens, stylograph pens and other pens (excluding Indian ink drawing pens) | qui sont abattus à des fins de consommation humaine au terme de leur vie productive ; ou |
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens | Cette disposition n’empêche pas les autorités compétentes des États membres de demander des copies certifiées conformes à un stade ultérieur en cas de doutes justifiés et en cas de stricte nécessité. |
The CIL shall then be measured (Annex 4, paragraph 3.2 or Annex 14, paragraph 4.2) after the whole surface of the mirror-backed rear face has been covered with Indian ink. | On mesure ensuite le CIL (paragraphe 3.2 de l'annexe 4 ou paragraphe 4.2 de l'annexe 14) après avoir recouvert d'encre de Chine toute surface postérieure miroitée. |
The CIL shall then be measured (Annex 4, paragraph 3.2 or Annex 14, paragraph 4.2) after the whole surface of the mirror-backed rear face has been covered with Indian ink. | vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 43, en liaison avec l'article 218, paragraphe 5, |
Indian ink drawing pens; fountain pens, stylograph pens and other pens | notifient également le point de sortie indiqué à la section IV du certificat visé à l'article 2, point b), pour l'exportation programmée à partir de l'Union européenne en complétant le point 20 du DVCE ; |
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