imposable
- Exemples
Certains de ces changements tendaient à augmenter la valeur imposable. | Some of the changes tended to increase the rateable value. |
Cela aussi a été décrit comme un service et donc imposable. | This too had been described as a service and hence taxable. |
Votre assureur se charge de calculer le montant imposable des rachats. | Your insurer is responsible for calculating the taxable amount of redemptions. |
Le bénéfice net est fixé par rapport au capital imposable. | The net profit is set in relation to the taxable capital. |
Toutefois le revenu imposable de chaque conjoint est fixé séparément. | However the income of each partner is noted separatly. |
Leur rémunération officielle n’est pas imposable en France. | Their official remuneration is not taxable in France. |
Cela vous permettra de retrancher votre revenu imposable. | This will allow you to withdraw your taxable income. |
Assurez-vous que votre revenu étranger est inclus dans votre revenu imposable. | Make sure that your foreign income is included in your taxable income. |
L'addition nette à son revenu imposable était donc de 6 135 NLG. | The net addition to his taxable income was thus 6,135 NLG. |
Les frais engagés par la personne imposable, son agent ou ses employés. | Entertainment expenses incurred by the taxable person, his agent or his employees. |
Les gouvernements nationaux fixent les taux d'imposition et la matière imposable. | National governments determine the rates of taxation and the tax base. |
L'IRS exige que ces avantages soient traités en tant que revenu imposable. | The IRS is demanding that these benefits be treated as taxable income. |
Êtes-vous un résident imposable du Canada ? | Are you a taxable resident of Canada? |
L'allocation n'est versée que jusqu'à un certain plafond de revenu imposable. | The allowance is only paid up to a certain threshold of taxable income. |
En 2000, leur valeur imposable s'élevait à 180 millions de livres sterling. | In 2000, their rateable value was GBP180 million. |
À Gibraltar, la main-d'œuvre est un actif imposable rare. | Labour in Gibraltar is a scarce taxable asset. |
Dans une situation normale, cet engagement serait imposable. | Under normal circumstances, the undertaking would be taxable. |
La facture d'impôts pour une société dépend de la définition du bénéfice imposable. | The tax bill for a firm depends upon the definition of taxable profit. |
Selon les règles financières et comptables britanniques, cette augmentation devrait être imposable. | Under normal UK accounting and financial rules, this increase should be taxable. |
Le minimum imposable est le même que dans l'ancien système. | The minimum basis for contributions is the same as under the old system. |
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