generally applicable
- Exemples
Unfortunately No 8 was a generally applicable commitment. | Le projet n- 8 était malheureusement une intention générale. |
Party autonomy also applies as a norm according to the generally applicable rules of the Act (1990:272). | L'autonomie des parties s'applique également comme norme selon les règles générales de la Loi (1990 :272). |
Although the size of the diaper is based on the baby's weight, this standard is not generally applicable. | Bien que la taille de la couche soit fonction du poids du bébé, cette norme n'est généralement pas applicable. |
The technique is generally applicable within the constraints of the quality requirements for the final product. | Ceci devrait normalement se refléter dans les conditions de tout prêt. |
Unless otherwise noted, the provisions below in this Section 2 are generally applicable to all TLDs that we offer. | Sauf indication contraire, les clauses ci-dessous dans cette section 2 sont applicables à tous les domaines de premier niveau que nous proposons. |
The technique is generally applicable within the constraints of the quality requirements for the final product | Ceci devrait normalement se refléter dans les conditions de tout prêt. |
Unless otherwise stated, the BAT conclusions are generally applicable. | Fixation pour la qualité type telle que définie à l’annexe IV, point III du règlement (CE) no 1234/2007. |
The assumption is that it would create unnecessary confusion if an enforcement regime other than that generally applicable were to be enacted. | Le raisonnement est que l'adoption d'un régime de réalisation différent de celui qui s'applique de manière générale créerait une confusion inutile. |
The techniques are generally applicable. | Un tiers intéressé a également fait parvenir des commentaires, également transmis aux autorités françaises, qu’il a retirés le 28 mai 2008. |
The dosages are not to be considered as generally applicable. | Les doses ne doivent pas être considérées comme généralement applicables. |
Before reviewing the claims, the Panel recalls the principles generally applicable. | Avant d'examiner les réclamations, le Comité rappelle les principes généralement applicables. |
SNCR is generally applicable to rotary cement kilns. | La SNCR est généralement applicable aux fours rotatifs à ciment. |
That was in line with generally applicable conflict-of-laws rules. | Cela est conforme aux règles de conflit de lois généralement applicables. |
The legal principles generally applicable to the claims are described in section III. | Les principes juridiques généralement applicables aux réclamations sont indiqués dans la section III. |
The rules governing State aid must be generally applicable. | Les règles régissant ces interventions doivent être universellement applicables. |
Doing so, the following propositions can be seen to be generally applicable. | Ce faisant, les propositions ci-après peuvent être considérées comme étant généralement applicables. |
Unless otherwise stated, the BAT conclusions are generally applicable. | Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD sont applicables d'une manière générale. |
Clear arrangements to make this principle generally applicable will enhance transparency. | Des dispositions claires visant à généraliser l'application de ce principe amélioreront la transparence. |
Unless otherwise stated, the BAT conclusions are generally applicable. | Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD sont applicables d’une manière générale. |
The rules are generally applicable and available to all Gibraltar companies. | Les règles sont d'application générale et sont valables pour toutes les entreprises de Gibraltar. |
Mot aléatoire
Lancez les dés et apprenez un nouveau mot dès maintenant !
