exploitation commerciale
- Exemples
Si vous êtes une exploitation commerciale en ligne, cette information est importante. | If you're operating an online business, this is important information. |
Lorsqu'un vétérinaire officiel inspecte une exploitation commerciale, les mesures à appliquer sont les suivantes : | Furthermore, such meat should not be permitted to enter into intra-Community or international trade. |
L’USAGE COMMERCIAL EST INTERDIT Une publication ou une exploitation commerciale non autorisée des textes, images et contenus de ce site internet sont spécifiquement interdits. | Unauthorized commercial publication or exploitation of text, images or content of this website is specifically prohibited. |
Les mesures ci-après sont appliquées au cours d'une période de 21 jours suivant la date de repeuplement d'une exploitation commerciale de volailles : | The following measures shall be performed during a period of 21 days following the date of the re-population of the commercial poultry holdings: |
Remboursement du soutien de l’Union/de la Communauté octroyé aux projets et aux actions dans le domaine des nouvelles technologies énergétiques en cas de succès d’exploitation commerciale — Recettes affectées | Repayment of Union support to commercially successful projects and activities in the field of new energy technology — Assigned revenue |
Lorsqu'un vétérinaire officiel inspecte une exploitation commerciale dans une zone réglementée, les mesures à appliquer sont les suivantes : | The Resolution indicated that the Government planned to grant State aid amounting to around CZK 1,9 billion (approximately EUR 67 million) [2] to TŽ. |
En d’autres termes, ce que la partie en cause aurait dû payer si elle avait obtenu une licence d’utilisation et d’exploitation commerciale du droit à l’image sportive concerné. | In other words, what would the offending party have had to pay if that party had been granted a license to commercially use and exploit the sports image rights concerned. |
6 1 4 0 Remboursement du soutien de l’Union/de la Communauté octroyé aux projets et aux actions dans le domaine des nouvelles technologies énergétiques en cas de succès d’exploitation commerciale — Recettes affectées | 6 1 4 0 Repayment of Union support to commercially successful projects and activities in the field of new energy technology — Assigned revenue |
Lorsque des résultats peuvent donner lieu à une exploitation commerciale ou industrielle, ou lorsque l'on peut raisonnablement supposer que ce sera le cas, le participant qui en est propriétaire étudie les possibilités de les protéger. | Where results are capable of or may reasonably be expected to be capable of commercial or industrial exploitation, the participant owning those results shall examine the possibility of protecting them. |
L’exploitation commerciale de ce projet est prévue pour mars 2018. | This project is scheduled for commercial operation in March 2018. |
Dans l'optique d'une exploitation commerciale, ces deux facteurs sont interdépendants. | For commercial mining purposes, the two are interrelated. |
Classe 1, exploitation commerciale monopilote avec transport de passagers, | Class 1 single pilot commercial operations carrying passengers, |
La compagnie va continuer à évaluer le potentiel de la zone pour une exploitation commerciale. | The Company will continue to assess the area's potential for commercial mining operations. |
Classe 1, exploitation commerciale monopilote avec transport de passagers | Class 1 single pilot commercial operations carrying passengers |
Lorsqu'un vétérinaire officiel inspecte une exploitation commerciale, les mesures à appliquer sont les suivantes : | When an official veterinarian inspects a commercial holding, the following measures must be carried out: |
effectue un vol de familiarisation sur deux secteurs, sur un avion du type concerné en exploitation commerciale. | Operates two re-familiarisation sectors during commercial operations on the type. |
Compte tenu du caractère d’intérêt général des travaux, aucune exploitation commerciale des résultats n’est prévue. | Given the general interest character of the research, no commercial use of the results is planned. |
compte tenu du caractère d'intérêt général des recherches, aucune exploitation commerciale des résultats n'est prévue. | In view of the general interest of the research, no commercial use of the results is planned. |
La prochaine étape sera leur exploitation commerciale, ce qu'autorise notre propre directive relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques. | The next stage will be commercial exploitation, which our own bio-patenting directive allows for. |
Compte tenu du caractère d’intérêt général des travaux, aucune exploitation commerciale des résultats n’est prévue. | In view of the general interest of the research, no commercial use of the results is planned. |
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