exploitation commerciale

Si vous êtes une exploitation commerciale en ligne, cette information est importante.
If you're operating an online business, this is important information.
L’USAGE COMMERCIAL EST INTERDIT Une publication ou une exploitation commerciale non autorisée des textes, images et contenus de ce site internet sont spécifiquement interdits.
Unauthorized commercial publication or exploitation of text, images or content of this website is specifically prohibited.
Remboursement du soutien de l’Union/de la Communauté octroyé aux projets et aux actions dans le domaine des nouvelles technologies énergétiques en cas de succès d’exploitation commerciale — Recettes affectées
Repayment of Union support to commercially successful projects and activities in the field of new energy technology — Assigned revenue
Lorsque des résultats peuvent donner lieu à une exploitation commerciale ou industrielle, ou lorsque l'on peut raisonnablement supposer que ce sera le cas, le participant qui en est propriétaire étudie les possibilités de les protéger.
Where results are capable of or may reasonably be expected to be capable of commercial or industrial exploitation, the participant owning those results shall examine the possibility of protecting them.
L’exploitation commerciale par un tiers, ne serait-ce que par référence, des attributs incorporels d’une épreuve n’est possible qu’avec l’accord express de l’organisateur qui en concède l’usage, sous conditions, à ses partenaires.
Commercial use of the intangible attributes of an event by a third party, even if only by reference, is only possible with the express consent of the organiser who grants such use to its partners subject to certain conditions.
Dans l'optique d'une exploitation commerciale, ces deux facteurs sont interdépendants.
For commercial mining purposes, the two are interrelated.
Classe 1, exploitation commerciale monopilote avec transport de passagers,
Class 1 single pilot commercial operations carrying passengers,
Lorsqu'un vétérinaire officiel inspecte une exploitation commerciale, les mesures à appliquer sont les suivantes :
When an official veterinarian inspects a commercial holding, the following measures must be carried out:
effectue un vol de familiarisation sur deux secteurs, sur un avion du type concerné en exploitation commerciale.
Operates two re-familiarisation sectors during commercial operations on the type.
Compte tenu du caractère d’intérêt général des travaux, aucune exploitation commerciale des résultats n’est prévue.
Given the general interest character of the research, no commercial use of the results is planned.
compte tenu du caractère d'intérêt général des recherches, aucune exploitation commerciale des résultats n'est prévue.
In view of the general interest of the research, no commercial use of the results is planned.
La prochaine étape sera leur exploitation commerciale, ce qu'autorise notre propre directive relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques.
The next stage will be commercial exploitation, which our own bio-patenting directive allows for.
Compte tenu du caractère d’intérêt général des travaux, aucune exploitation commerciale des résultats n’est prévue.
In view of the general interest of the research, no commercial use of the results is planned.
Les téléchargements et copies effectués sur ce site seront destinés uniquement à l’usage privé et non à l’exploitation commerciale.
Downloads and copies of this site are for private, non-commercial use only.
L’exploitation commerciale des résultats obtenus se fera à l’intérieur du consortium et sera dirigée par nos partenaires commerciaux.
Commercial exploitation of the results generated will be within the consortium and led by our commercial partners.
Le groupe du chêne rouge d’Amérique comprend de nombreuses essences, parmi lesquelles huit font l’objet d’une exploitation commerciale.
The red oak group comprises many species, of which about eight are commercial.
La partie pratique de l’exercice se déroulera dans une exploitation commerciale à Lapotince, dans la municipalité de Bojnik.
The practical part of the training will be held in a commercial poultry farm in Lapotince, Bojnik municipality.
Remboursement de soutiens de l’Union octroyés à des projets et à des actions en cas de succès d’exploitation commerciale
Repayment of Union support to commercially successful projects and activities
La première phase de négociations doit nécessairement être consacrée à l’amélioration du cadre règlementaire et des conditions d’exploitation commerciale.
The first phase of negotiations must unquestionably be devoted to improving the regulatory framework and the conditions relating to commercial operation.
En 2009, l entreprise a embauché Botafogo Pepira Ventures pour aider le club à l exploitation commerciale et la publicité du stade.
In 2009, the company hired Botafogo Pepira Ventures to assist the club in the commercial exploitation and advertising of the stadium.
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