exemption
- Exemples
The exemption is granted for a period of five years. | L’exonération est accordée pour une durée de cinq ans. |
This exemption does not cover the use of lead in: | Cette exemption ne couvre pas l’utilisation de plomb dans : |
The new joint recommendation suggests the continuation of that exemption. | La nouvelle recommandation commune propose le maintien de cette exemption. |
The exemption referred to in paragraph 1 may apply only: | L'exemption visée au paragraphe 1 ne peut s'appliquer que : |
Consequently, that exemption should be split into two sub-entries. | Par conséquent, cette exemption devrait être scindée en deux sous-points. |
Visas (often with charges, sometimes exemption for the EEC citizens) | Les visas (souvent payants, parfois exemption pour les ressortissants CEE) |
The exemption does not apply to seeds from Cactaceae spp. | La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. |
This reduction or exemption is subject to the Commission’s agreement. | Cette réduction ou exonération est soumise à l’accord de la Commission. |
And the self-determination of residence requires the exemption from migration. | Et l'auto-détermination de la résidence exige l'exonération de la migration. |
Anavar Oxandrolone is an exemption to harmful capacity. | Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité nuisible. |
Anavar Oxandrolone is an exemption to poisonous capacity. | Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité toxique. |
Show proof of exemption or payment of required course fees. | Afficher preuve d'exonération ou le paiement des frais de cours requis. |
Reference to the national legislation: exemption 6-82, 2-85. | Référence à la législation nationale : exemption 6-82, 2-85. |
The de minimis exemption shall apply in the following cases: | L'exemption de minimis s'applique dans les cas suivants : |
Anavar Oxandrolone is an exemption to toxic potential. | Anavar Oxandrolone est une exemption au potentiel toxique. |
Anavar Oxandrolone is an exemption to toxic capacity. | Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité nuisible. |
Anavar Oxandrolone is an exemption to hazardous potential. | Anavar Oxandrolone est une exception à un potentiel dangereux. |
Anavar Oxandrolone is an exemption to hazardous capacity. | Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité nuisible. |
Anavar Oxandrolone is an exemption to harmful capacity. | Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité toxique. |
Anavar Oxandrolone is an exemption to hazardous capacity. | Anavar Oxandrolone est une exemption à la capacité toxique. |
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