exclure
- Exemples
Ceci exclurait l'ECPAT, qui n'agit pas principalement dans les pays en voie de développement. | That would rule out ECPAT, which does not carry on its main activities in the developing countries. |
Ce conseil exclurait les pays qui n'ont pas de bons résultats dans le domaine des droits de l'homme. | This council would exclude countries that do not have a good record in human rights. |
Une bonté qui exclurait la justice ne serait plus de la bonté, mais de la faiblesse. | That so-called benevolence which would set aside justice is not benevolence but weakness. |
L'amendement 43 exclurait totalement les produits réglementés par une législation spécifique du champ d'application de cette directive. | Amendment No 43 would totally exclude the application of this directive to products regulated by specific legislation. |
Il nous exclurait, et nous devons empêcher que cela arrive ! | It would put us out in the cold, and that is something we have to defend ourselves against. |
Un régime totalement nouveau qui exclurait les normes existantes du droit aérien et du droit spatial aurait des effets dévastateurs. | A totally new regime that discarded the existing norms of air and space law would create havoc. |
Plusieurs représentants d'organisations autochtones se sont inquiétés de l'emploi du mot [instruments], qui exclurait le droit international coutumier. | Several indigenous representatives expressed concern with regard to the use of the word [instruments] as it would exclude customary international law. |
À première vue, la reconnaissance d'une telle responsabilité exclurait le groupe de population donné du champ de la présente étude. | Prima facie, such an acknowledgement would take the population group outside the scope of this study. |
On ne peut accepter un résultat qui exclurait l'extradition de ressortissants d'États ayant adhéré à la CPI. | It is unacceptable to arrive at a result that rules out the extradition of citizens of states participating in the ICC. |
Cela exclurait effectivement l’utilisation de mélanges de gaz fluorés ou de HFC-152a et favoriserait des systèmes mobiles de climatisation au CO2. | The latter would effectively exclude the use of fluorinated gas mixtures or HFC152a and favour CO2 mobile air conditioning systems. |
Par ailleurs, quotidiens et périodiques ne doivent pas être handicapés par des tarifs postaux trop importants, ce qui les exclurait du marché. | Newspapers and magazines should not be burdened by high postal charges, either, and thus elbowed out of the market. |
Une telle conséquence placerait l'État requis dans une situation intenable puisque son droit national exclurait à la fois les poursuites et l'extradition. | Such a result would put the requested State in an untenable position where its domestic law would preclude both prosecution and extradition. |
À notre avis, cela indique que le sens ordinaire des termes du paragraphe 11 b) exclurait autrement une interprétation permettant ces prescriptions négatives. | In our view, this indicates that the ordinary meaning of the terms in paragraph 11(b) would otherwise exclude an interpretation allowing such negative requirements. |
À cet égard, j'aimerais souligner que toute formule qui exclurait les intérêts des pays en développement serait contre-productive et certainement inacceptable. | In this respect, I would like to stress that any formula which would exclude the interests of the developing countries would be counter-productive and certainly unacceptable. |
Au contraire, la jurisprudence de la Cour contredit l’hypothèse selon laquelle la compensation d’un handicap structurel exclurait toute qualification en tant qu’aide. | On the contrary, the Court’s case law contradicts the assumption that compensation for a structural disadvantage would rule out any classification as aid. |
Certains éléments de la jurisprudence de la Cour contredisent l’hypothèse selon laquelle la compensation d’un désavantage structurel exclurait la qualification d’aide. | Some of the Court's rulings contradict the theory that compensation for a structural disadvantage exempts a measure from being qualified as aid. |
De ce fait, nous n'estimons pas cet amendement fondé parce qu'il exclurait l'offre de produits génériques à l'échéance du droit. | That is why we do not regard this amendment as useful, because it would preclude the supply of generic drugs once the protection period has expired. |
Un bassin d'une longueur de 360 mètres exclurait la possibilité d'entrée dans le bassin de 11 % de son but ; | A basin with a length of 360 meters would exclude the possibility of entry into the basin 11% of its goal; |
Quant à l'amendement 43, qui exclurait les vols de pays tiers, nous ne pouvons l'accepter car il supposerait un désavantage pour les voyagistes de la Communauté. | With regard to Amendment No 43, which would exclude third-country flights, we cannot accept it since it would disadvantage Community operators. |
Tout remaniement de l'architecture de la gouvernance mondiale qui exclurait l'ONU aurait pour résultat un monde plus faible, plus divisé, plus vulnérable et moins sûr. | Any re-conceptualization of the architecture of global governance that excludes the United Nations will leave the world weaker, more divided, vulnerable and less secure. |
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