He actively collaborated in the final drafting of our Rule.
Il a activement collaboré à la rédaction finale de notre Règle.
A drafting group chaired by Italy was established.
Un groupe de rédaction présidé par l'Italie a été établi.
For an alternative approach to drafting, see subsection E below.
Pour une autre approche rédactionnelle, voir le point E ci-dessous.
Paragraph 25 was adopted with a minor drafting change.
Le paragraphe 25 est adopté avec une modification rédactionnelle mineure.
My third point relates to the drafting of the report.
Le troisième point a trait à la rédaction de ce rapport.
The rejection of this drafting is therefore a positive thing.
Le rejet de cette rédaction est donc positif.
And we took the liberty of drafting an invitation list.
Et nous avons pris la liberté d'élaborer une liste d'invités.
Paragraph 22 was adopted subject to a minor drafting change.
Le paragraphe 22 est adopté sous réserve d'une modification rédactionnelle mineure.
A number of drafting suggestions were made to that text.
Un certain nombre de propositions rédactionnelles ont été faites pour ce texte.
June 2003: ICC will begin drafting of the document.
Juin 2003 : la CCI commencera à rédiger le document.
Paragraph 14 was adopted with minor drafting changes.
Le paragraphe 14 est adopté avec des modifications rédactionnelles mineures.
A drafting group was created to work on the issue.
Un comité de rédaction a été créé pour travailler sur ce sujet.
The Division will circulate a revised version to the drafting group.
La Division fera distribuer une version révisée au groupe de rédaction.
Mr Duff will be drafting a report on this.
M. Duff va rédiger un rapport à ce sujet.
Following further discussion, a drafting group was established.
Après le débat, un groupe de rédaction a été établi.
Legislative process (drawing up of legislation, drafting of amendments, etc.)
Le processus législatif (élaboration des textes législatifs, rédaction d’amendements, etc.).
Many Member States have already contributed to the drafting process.
Un grand nombre d'États Membres ont déjà contribué au processus de rédaction.
Other drafting improvements could also be made to the draft guideline.
D'autres améliorations rédactionnelles pourraient aussi être apportées à ce projet.
The final drafting of the document is being completed.
La rédaction finale du document est en cours d'achèvement.
The Committee considered the text prepared by the drafting group.
Le Comité a examiné le texte établi par le groupe de rédaction.
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