brevet

Obtenir une seconde opinion à votre recherche de brevet en secondes.
Gain a second opinion to your patent search in seconds.
La négociation d'une licence de brevet est une chose complexe.
The negotiation of a patent license is a complex task.
Elle a aussi déposé une demande de brevet auprès de l’USPTO.
It has also filed a patent application with the USPTO.
En moyenne, le CTIC soumet 15 demandes de brevet par an.
On average, CTIC submits 15 patent applications each year.
Tous les droits de brevet et les licences sont expressément exclus.
Any and all patent rights and licenses are expressly excluded.
Équipez avec le rail de brevet moule-ouvert, très rapide et facile à utiliser.
Equip with patent rail mold-open, very fast and easy to operate.
Mon dernier point concerne l'absence de brevet communautaire.
My final point concerns the lack of a Community patent.
La demande de brevet a également été déposée au Canada.
The patent application was also made in Canada.
Une demande de brevet est déposée le 6 juin.
A patent application was filed on 6 June.
Où puis je trouver les dessins qui accompagnent une demande de brevet ?
Where can I find the drawings accompanying a patent application?
Pourquoi cet intérêt de l’association pour les questions de brevet ?
Why the interest of the Association in patent matters?
Isis Innovation dépose en moyenne une nouvelle demande de brevet par semaine.
On average, Isis Innovation files one new patent application each week.
Ce vieil adage est certainement vrai dans le cas des dessins de brevet.
That ancient adage certainly holds true in the case of patent drawings.
D'autres éléments, comme le(s) numéro(s) de brevet, peuvent aussi être fournis.
Other information, such as the patent number(s), can also be included.
Les dispositifs sont basés sur la conception de propriété industrielle de brevet d'Exalos.
The devices are based on Exalos proprietary patent design.
Elle a la bonne qualité et elle est par la technologie de brevet autorisée.
It has good quality and it is through patent technology authorised.
De l’externalité, le solide X forme avec technologie de brevet indépendante est attrayant.
From the externality, the solid X shape with independent patent technology is appealing.
Ces talons peep toe de brevet avec détail frappant de sangle sont un must-have.
These peep toe patent heels with striking strap detail are a must-have.
Actuellement, il est utilisé pour les documents de priorité relatifs aux demandes de brevet.
At present, it is used for priority documents relating to patent applications.
Et possède plus de dix droits de propriété intellectuelle et technologie de brevet.
And has more than ten own intellectual property rights and patent technology.
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