dédouaner
- Exemples
Comment la compagnie aérienne a-t-elle dédouané les plants ? | How did the airline clear them for transport? |
Toutefois, le matériel de transmission de la MINUS n'a toujours pas été dédouané. | The situation has now slightly improved; however, UNMIS communications equipment has yet to be released. |
Il a appris de manière informelle que l'envoi avait pu être dédouané par l'importateur de Dubai. | Informally, the Group learned that the shipment had been released to the importer in Dubai. |
C'est dire, Monsieur le Président, que le régime irakien n'est dédouané ni de ses responsabilités ni de ses obligations. | Mr President, this does not mean we are releasing the Iraqi regime from its responsibilities and obligations. |
Le matériel de l'unité de police constituée indonésienne est arrivé à Port-Soudan le 25 avril mais n'a pas encore été dédouané. | The equipment of the Indonesian formed police unit arrived in Port Sudan on 25 April but has not yet been released from Customs. |
Le matériel de l'unité indonésienne est arrivé à Port-Soudan le 25 avril et a été dédouané par les autorités soudanaises. | The equipment of the Indonesian formed police unit arrived in Port Sudan on 25 April and has been cleared by the Sudanese customs authorities. |
Si un Envoi ne peut être livré, dédouané ou retourné, l’Envoi peut être transféré ou détruit par FedEx à sa seule discrétion. | If a Shipment cannot be delivered, cleared through customs or returned, the Shipment may be transferred or disposed of by FedEx at its sole discretion. |
Si un Envoi ne peut être livré, dédouané ou renvoyé, l’Envoi peut être transféré ou détruit par FedEx à sa seule discrétion. | If a Shipment cannot be delivered, cleared through customs or returned, the Shipment may be transferred or disposed of by FedEx at its sole discretion. |
Chaque envoi est dédouané sous forme de lot avant que son contenu soit scindé afin d’être livré à divers destinataires dans différents pays. | Each shipment is customs cleared as a single unit before its contents are individually released for delivery to multiple addresses in different destination countries. |
Comme expliqué ci-dessus, le biodiesel dédouané par les douanes d’un État membre peut très bien être vendu dans un autre État membre. Ces données ne sont donc pas fiables. | Firstly, as explained above, biodiesel cleared through customs in one Member State may well be sold in another Member State, making such data unreliable. |
Des frais peuvent s’appliquer lorsque les autorités douanières imposent que ces biens soient dédouanés manuellement, ce qui requiert une documentation spécifique, le plus souvent lorsque l’envoi doit être dédouané en tant que bagage personnel. | Charges apply when Customs require that these goods are manually cleared with unique paperwork requirements, most typically when the shipment has to be cleared as personal luggage. |
En effet, le problème du trafic intracommunautaire d'alcool et de tabac dédouané a une dimension autrement plus grande que la perte de revenus due à la persistance du hors taxes intracommunautaire. | Yet the problem of intra-Community smuggling of duty-paid alcohol and tobacco is probably on a greater scale than the loss of revenue by the continual existence of intra-Community duty-free. |
Une partie intéressée a souligné la faible quantité de biodiesel argentin dédouané par les douanes françaises en 2011, ainsi que la faible quantité déclarée au titre des importations en Allemagne pendant la même période. | One interested party noted the small amount of Argentinian biodiesel cleared through French customs controls in 2011, and also the small amount declared as being imported into Germany in the same period. |
Au cours de la PE, ce négociant a exporté, à lui seul, une quantité importante de biodiesel vers l’Union via Singapour et a dédouané ce biodiesel dans l’Union comme étant d’origine malaisienne ou indonésienne. | During the IP, this trader alone exported a significant quantity of biodiesel to the Union via transhipment in Singapore and customs cleared the biodiesel in the Union as Malaysian or Indonesian origin. |
pour les mécanismes à 17 et à 23 anneaux, le montant du droit est égal à la différence entre le prix minimal à l’importation, de 325 EUR par 1000 pièces, et le prix net franco frontière communautaire non dédouané ; | Years 1995-2007 (A31): first transmission in 2008 |
Elles ont également indiqué que si la comparaison avait été effectuée sur une base franco dédouané plutôt que sur une base CAF, les prix des importations en provenance de l'Inde et de l'Indonésie, en particulier, seraient inférieurs à ceux des pays concernés. | It was also indicated that had the comparison been based on landed values, rather than the CIF values, the prices of imports from in particular India and Indonesia would be lower than those of the countries concerned. |
Ce terme exige que le vendeur dédouane la marchandise pour l'exportation. | This term requires the seller to clear the goods for export. |
Le terme CPT exige que le vendeur dédouane la marchandise à l'exportation. | The CPT term requires the seller to clear the goods for export. |
Le terme CIP exige que le vendeur dédouane la marchandise à l'exportation. | The CIP term requires the seller to clear the goods for export. |
Le terme FOB exige que le vendeur dédouane la marchandise à l'exportation. | The FOB term requires the seller to clear the goods for export. |
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