cumul
- Exemples
Mais il peut exister un cumul des différentes procédures prévues. | But there may be an accumulation of different procedures. |
Si votre linoléum a le dessin, suivez son cumul. | If your linoleum has drawing, watch its combination. |
Il a donc été considéré que les conditions du cumul étaient réunies. | It was therefore considered that the conditions for cumulation were met. |
Mais les menuisiers pour de petits produits s'adressent au cumul des opérations. | But joiners for small products resort to combination of operations. |
Il a donc été considéré que les conditions du cumul étaient réunies. | Hence it was considered that the conditions for cumulation were met. |
Assurer la bonne mise en œuvre des règles d'origine, notamment du cumul diagonal. | Ensure proper implementation of rules of origin, including diagonal cumulation. |
Votre RBC doit rester activé pour permettre le cumul. | Your RBC must remain active for ongoing accumulation. |
Correspond au cumul des résultats sur l’ensemble des étapes. | Corresponds to the total results over all the stages. |
Le cumul prévu au présent paragraphe ne s’applique pas : | The cumulation provided for in this paragraph shall not apply to the following: |
Il est très important de plus d'observer le cumul du dessin. | It is very important to track drawing combination thus. |
Tout cumul indu donne lieu au recouvrement des sommes indûment versées. | Any undue cumulation shall give rise to the recovery of sums unduly paid. |
De plus, le SP est un cumul de toutes les mises à jour précédentes. | Additionally, the SP is a roll-up of all previously released updates. |
Le cumul prévu au présent article ne s’applique pas : | The cumulation provided for in this Article shall not apply to the following: |
Quel est le plafond applicable en cas de cumul ? | What is the maximum ceiling for cumulated aid? |
Le cumul de Miles est soumis au prix de l’activité réservée. | Mileage accrual is subject to the booked activity price. |
Les entreprises bénéficient-elles d’un cumul d’aides ? | Do the enterprises benefit from a cumulation of aid? |
cumul appliqué avec (nom du/des pays) | Cumulation applied with (name of the country/countries) |
Instrument, intensité et cumul de l’aide | Aid instrument, intensity and cumulation of aid |
Dans l'affirmative, veuillez décrire les règles de cumul applicables à l'aide notifiée : | If yes, please describe the cumulation rules applicable to the notified aid measure: |
Dégâts par cumul de Vents vigoureux réduits à 80 % (au lieu de 100 %). | Forceful Winds damage per stack reduced to 80% (was 100%). |
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