couvre-pieds
- Exemples
Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons) | Annex I to the Agreement was amended by Decision of the EEA Joint Committee No 3/2012 of 10 February 2012 [1]. |
Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet | Tarpaulins, awnings and sunblinds; sails for boats, sailboards or landcraft; tents and camping goods (including pneumatic mattresses) |
Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d’autres matières que les plumes ou le duvet | Tarpaulins, awnings and sunblinds; sails for boats, sailboards or landcraft; tents and camping goods (including pneumatic mattresses) |
Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet | Having regard to the Treaty on the Functioning of the European Union and in particular Article 292 fourth sentence thereof, |
Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d’autres matières que les plumes ou le duvet | Indeed, unlike the Authority [42], the national court can and must limit itself to determining whether the measure constitutes state aid and whether the standstill obligation applies to it. |
Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d’autres matières que les plumes ou le duvet | Since safety reasons do not require the setting of a maximum content and taking into account the re-evaluation performed by the Authority, recommended contents should be indicated on the label of the additive. |
Couvre-lits de lin ou de ramie (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons) | Special garments for professional, sporting or other purposes, n.e.s., of cotton, knitted or crocheted |
Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet | Articles of bedding of feathers or down (including quilts and eiderdowns, cushions, pouffes, pillows) (excluding mattresses, sleeping bags) |
Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet | Articles of bedding of feathers or down (including quilts and eiderdowns, cushions, pouffes, pillows) (excluding mattresses, sleeping bags) |
Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet | Restrictions and conditions should be provided to allow better control. |
Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet | Restrictions and conditions should be provided for to allow better control. |
Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet | Articles of bedding filled other than with feathers or down (including quilts and eiderdowns, cushions, pouffes, pillows) (excluding mattresses, sleeping bags) |
Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d’autres matières que les plumes ou le duvet | Articles of bedding filled other than with feathers or down (including quilts and eiderdowns, cushions, pouffes, pillows) (excluding mattresses, sleeping bags) |
Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet | ‘location’ means the place of the registered office, central administration or principal place of business of an organisation. |
Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet | Sacks and bags, used for packing goods (excluding of cotton, polyethylene or polypropylene strip) |
Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet | Sacks and bags, used for packing goods (excluding of cotton, polyethylene or polypropylene strip) |
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