constatation

Le texte de ces constatations est reproduit à l'annexe IX.
The text of these Views is reproduced in annex IX.
Les constatations sont décrites aux considérants 11 à 20 ci-après.
The findings are listed in recitals 11 to 20 below.
Leurs résultats, constatations et conclusions sont tout simplement révolutionnaire !
Their results, findings and conclusions are simply revolutionary!
Cette conclusion repose en particulier sur les constatations suivantes :
This conclusion rests in particular on the following findings:
Ses constatations détaillées sont exposées aux paragraphes 13 à 348.
The detailed findings are discussed in paragraphs 13 to 348.
Le rapport doit résumer les principales constatations de l'observateur.
The report shall summarise the main findings of the observer.
Les constatations sont exposées en détail aux paragraphes 24 à 70.
The detailed findings are discussed in paragraphs 24 to 70.
Les constatations sont exposées en détail aux paragraphes 25 à 28.
The detailed findings are discussed in paragraphs 25 to 28.
Les constatations sont exposées en détail aux paragraphes 13 à 109.
The detailed findings are discussed in paragraphs 13 to 109.
Les constatations sont exposées en détail aux paragraphes 14 à 88.
The detailed findings are discussed in paragraphs 14 to 88.
Les constatations sont exposées en détail aux paragraphes 15 à 203.
The detailed findings are discussed in paragraphs 15 to 203.
Les constatations sont exposées en détail aux paragraphes 14 à 196.
The detailed findings are discussed in paragraphs 14 to 196.
Après réception d'une notification de constatations conformément au point 21.B.125 :
After receipt of notification of findings according to point 21.B.125:
Les constatations sont exposées en détail aux paragraphes 14 à 379.
The detailed findings are reported in paragraphs 14 to 379.
Communication no 560/1993, constatations adoptées le 3 avril 1997, par.
Communication No. 560/1993, Views adopted on 3 April 1997, paras.
L'État partie est prié de publier les constatations du Comité.
The State party is requested to publish the Committee's Views.
Cela contraste fortement avec les constatations bien connues faites par Jones (1995a).
This contrasts sharply with the well-known findings of Jones (1995a).
L'Etat partie est également prié de rendre publiques les constatations.
The State party is also requested to make these findings public.
Ces constatations confirment les résultats de missions antérieures de l’OAV.
These findings confirm the results of earlier FVO missions.
Ses constatations sont exposées en détail aux paragraphes 16 à 156.
The detailed findings are discussed in paragraphs 16 to 156.
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