clause

Cela devrait également être précisé dans le contrat (clause de rupture).
That should also be clarified in the contract (break clause).
Ces personnes bénéficient d’une clause de confidentialité dans leur contrat.
These people benefit from a confidentiality clause in their contract.
Il ne signera pas la clause facultative de la Convention.
It will not sign the optional clause of this Convention.
La confirmation de la souscription implique l'acceptation de cette clause.
Confirmation of the subscription implies acceptance of this clause.
La clause filioque devra peut-être rester un sujet de controverse.
The filioque clause will perhaps have to remain a controversy.
Elle est compatible avec la GPL, par une clause de conversion explicite.
It is compatible with the GPL, by an explicit conversion clause.
Il a été convenu que cette clause serait optionnelle.
It was agreed that this clause would be optional.
Aucune clause contractuelle ne peut être invoquée pour restreindre cet accès.
No contractual clauses may be invoked to restrict this access.
Le traité de Lisbonne contient une clause sociale horizontale.
The Treaty of Lisbon contains a horizontal social clause.
Toute autre clause légale que le fondateur jugera convenable.
Any other lawful clause that the founder may deem convenient.
Tous les gains progressifs sont exemptés de cette clause.
All progressive wins are exempt from this clause.
Cette clause contient la position par défaut pour la facturation et le paiement.
This clause contains the default position for invoicing and payment.
Dans quelles conditions ce type de clause est-il autorisé ?
Under what conditions is this type of clause be permissible?
Sans la clause de confidentialité, aucun d'eux ne serait là.
Without the anonymity clause, none of them would be here.
Tous les gains progressifs sont exempts de cette clause.
All progressive wins are exempt from this clause.
Plus de détails sont énoncés dans la clause, Résiliation, ci-dessous.
Further details are set out under the Clause, Termination, below.
Cependant, cette clause est soumise à l’article 15.3 ci-dessous.
However, this clause is subject to clause 15.3 below.
Une de ces raisons était la clause sociale, l'article 9.
One of those was the social clause, Article 9.
Par conséquent, la clause d'exonération ne peut pas être appliquée.
Therefore, the exemption clause shall not be applied.
la compatibilité électromagnétique avec les systèmes au sol (clause 4.2.6.6.2).
Electromagnetic compatibility with the ground-based systems specified in clause 4.2.6.6.2.
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