capital goods
- Exemples
Note that these capital goods are also to be included in investment. | Il faut noter que ces immobilisations doivent également apparaître dans les investissements. |
Man not only craves to accumulate property; he desires to bequeath his capital goods to his progeny. | L’homme ne cherche pas seulement à accumuler des biens ; il désire léguer son capital à sa progéniture. |
This requires that some resources be directed to the production of capital goods (thus sacrificing some consumer goods). | Ceci exige que quelques ressources soient dirigées vers la production de biens d'équipement (sacrifiant de ce fait quelques biens de consommation). |
Imports of capital goods in Japan have been on a solid upward trend, reflecting stronger business investment demand. | Les importations de biens d'équipement ont enregistré une nette tendance à la hausse, les entreprises étant plus enclines à investir. |
Since April 2000 the scheme provides for a reduced import duty rate of 5 % applicable to all capital goods imported under the scheme. | Depuis avril 2000, un taux réduit de 5 % est appliqué à tous les biens d'équipement importés sous couvert du régime. |
The scheme provides for a reduced import duty rate of 3 % applicable to all capital goods imported under the scheme. | Le titulaire d'une licence EPCGS peut également se procurer les biens d'équipement sur le marché national. |
Also included are all additions, alterations, improvements and renovations which prolong the service life or increase the productive capacity of capital goods. | Sont également incluses toutes les adjonctions, transformations, améliorations et réparations allongeant la durée d'utilisation normale ou augmentant la capacité des biens d'équipement existants. |
Such credits may be used for payment of customs duties on subsequent imports of any goods unrestrictedly importable, except capital goods. | Règlement (CE) no 2119/2004 de la Commission |
Such credits can be used for payment of customs duties on subsequent imports of any goods unrestrictedly importable, except capital goods. | Règlement (CE) no 2119/2004 de la Commission |
Linear depreciation shall be used for the capital goods. | Un amortissement linéaire doit être appliqué pour les biens d'équipement. |
Other literature sources regarding life span of capital goods. | autres sources de littérature portant sur la durée de vie des biens d’équipement. |
The exemption shall be limited to capital goods and equipment which: | L’exonération est limitée aux biens d’investissement et autres biens d’équipement qui : |
VAT paid during the accounting year on the purchase of capital goods (investments). | TVA payée au cours de l’exercice sur les achats de biens d’équipement (investissements). |
This applies to shipments of very small dimensions up capital goods and cargo charter. | Cela s'applique aux expéditions de très petite dimensions jusqu'aux biens d'équipement et l'affrètement de cargo. |
The EPCG licence holder can also source the capital goods indigenously. | Le titulaire de la licence EPCG peut également s'approvisionner en biens d'équipement sur le marché national. |
None of the cooperating exporters had purchased any capital goods in the IP. | Aucun des exportateurs ayant coopéré n'a acheté des biens d'équipement durant la période d'enquête. |
Developing countries also need greater access to global capital goods and markets. | Les pays en développement doivent avoir un plus large accès aux biens d'investissement et aux marchés mondiaux. |
This includes raw materials and capital goods which already enjoy duty-free status. | Cette mesure comprend les matières premières et les biens d’équipement qui sont déjà exempts de taxes. |
Unlike raw materials, capital goods are not physically incorporated into the finished goods. | À la différence des matières premières, les biens d’équipement ne sont pas physiquement incorporés dans les produits finis. |
The EPCG licence holder can also source the capital goods indigenously. | Le titulaire d’une licence EPCG peut également s’approvisionner en biens d’équipement sur le marché national. |
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